[Écrit plaidoyers mémoire. Tribunal d'Aix. Cause de prises maritimes. Tom. II. An 7 et 8.]
Date : 1800
Langue / Language : français / French
Mémoires (procédure civile) -- Provence (France) -- 18e siècle
Mémoires (procédure civile) -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
Droit maritime -- 18e siècle
Droit maritime -- 1789-1815
Relation : Mémoire pour le capitaine Wiebe Auckes, commandant le navire danois Le Courrier d'Altona, tant pour lui que pour les propriétaires et intéressés au changement dudit navire, appellant du jugement rendu par le consul de France à Malaga, le 19 thermidor an 6, poursuite et diligence de Mr. Hornbostel, consul général de Dannemarck à Marseille. contre le capitaine, armateurs et équipage du corsaire français La Fraternité, armé audit Malaga, intimés.
Relation : Reponse pour les armateurs, capitaine et equipage du corsaire français La Fraternité, intimés en appel de jugement, rendu par le consul de la république française à Malaga, le 19 thermidor an 6. contre le capitaine Wiebe Auckes, commandant & propriétaire du brigantin Le Courier d'Altona, se disant agir tant pour lui, que pour les propriétaires & intéressés au chargement dudit Navire.
Relation : Mémoire pour le capitaine Charles Stoffels, commandant le navire danois de Frede ou La Paix, tant en son nom qu'en celui des intéressés au chargement dudit navire, appellant du jugement rendu par le consul de France à Malaga, le 16 thermidor an VI, poursuite et diligence de Mr. Hornbostel, consul de Dannemarck à Marseille. contre les capitaine et armateurs du corsaire français Le général Moreau, intimés.
Relation : Mémoire en réponse pour les armateurs, capitaine et équipage du corsaire français Le général Moreau, capitaine Laurent Blanc, intimés en appel de jugement rendu par le consul de France à Malaga, le 16 thermidor an VI. contre le capitaine Charles Stoffels, commandant le navire de Frede ou La Paix, sous pavillon danois, agissant tant en son nom qu'en celui des intéressés au chargement dudit Navire, poursuite et diligence de Mr. Hornbostel, consul de Dannemarck à Marseille, appellans.
Relation : Replique a la réponse au mémoire, pour le capitaine Charles Stoffels, commandant le navire danois La Paix. contre le corsaire français Le général Moreau.
Relation : Réponse a la replique, pour le corsaire français Le général Moreau, contre le capitaine Charles Stoffels, commandant le navire La Paix, etc.
Relation : Réfutation et résumé pour le capitaine Stoffels, commandant le navire danois La Paix, contre le corsaire français Le général Moreau.
Relation : Quatre mots pour le corsaire Le général Moreau, contre le capitaine Stoffels, commandant le navire La Paix.
Relation : Mémoire pour les armateurs, capitaine et équipage du corsaire français La Courageuse, appellans du jugement rendu par le consul français à Gênes, le 3 messidor an 6 : contre le capitaine Niels-Larson Sperevick, commandant le brick Le Kierlighed, battant pavillon danois, intimé.
Relation : Mémoire pour le capitaine Henry-Christian Mickish, commandant le navire danois Louise, tant en son nom qu'en celui de tous les intéressés au corps et au chargement dudit navire, appellant du jugement rendu par le consul de France à Malaga, le 2 brumaire an VII, poursuite et diligence de Mr. Hornbostel, consul de Danemarck à Marseille. contre les capitaine, armateurs et équipage du corsaire français Le Flibustier, capitaine Blanc.
Relation : Memoire pour les armateurs, capitaine & equipage du corsaire français Le Flibustier, intimés en appel du jugement rendu par le consul de la république française, à Malaga, le 2 Brumaire an 7 ; contre le capitaine Henri-Christian Mickisch, commandant le navire La Louise, tant en son nom, qu'en celui des intéressés au corps & cargaison dudit navire, appellant.
Relation : Plaidoyer pour les citoyens Berckemeyer & compagnie, négocians de la ville d'Hambourg, propriétaires de la cargaison du navire danois Sophie Frédérique, poursuite & diligence des citoyens Chieusse & compagnie, négocians de la commune de Marseille, appelans de jugement rendu par le consul de France à Malaga, le 12 nivose an 7, d'une part. contre les armateurs, capitaine & équipage du corsaire français Le Bonaparte en Egypte, intimés, d'autre.
Relation : Mémoire pour le capitaine Luther Johansen Morck, commandant le navire danois Sophie-Frédérique, agissant tant pour lui que pour le propriétaire dudit navire, appellant du jugement rendu par le consul de France à Malaga, le 12 nivôse an 7, poursuite et diligence de Mr. Hornbostel, consul de Danemarck, à Marseille, contre les capitaine, armateurs et équipage du corsaire français Le Buonaparte en Egypte.
Relation : Mémoire pour le capitaine, armateurs et équipage du corsaire français Le Buonaparte en Egypte : contre le capitaine Luther-Johansen Morck, commandant le navire danois La Sophie-Frédérique, poursuite et diligence de M. Hornbostel, consul de Danemarck à Marseille ; et les citoyens Berckemeyer et Comp.e, négocians de la ville de Hambourg, propriétaires de la cargaison dudit Navire, poursuite et diligence des citoyens Chiousse et Comp.e, négocians de la commune de Marseille, appellans de jugement rendu par le consul de France à Malaga le 12 nivôse an 7.
Relation : Memoire pour le capitaine Tobie Zimermann, commandant le navire danois La Dame Brigitte, agissant tant en son nom qu'en celui des intéressés au chargement dudit navire, appellant du jugement rendu par le consul de France à Malaga, le 22 ventose an VII. contre les capitaine, armateurs & equipage du corsaire français Le Sans-Façon, intimés.
Relation : Reponse pour les armateurs, capitaine et équipage du corsaire français Le Sans-Façon, capitaine Clement Roux, intimés en appel du jugement rendu par le consul de France à Malaga, le 12 ventôse an 7. contre le capitaine Tobie Zimermann, commandant le navire danois La Dame Brigitte, agissant tant en son nom qu'en celui des intéressés au chargement dudit navire, appellans.
Relation : Instruction pour le capitaine Frédéric Habelin, commandant le navire suédois Epoca, agissant tant pour lui qu'au nom des intéressés au chargement dudit navire, appellant du jugement rendu par le consul de France à Malaga, le 26 germinal an 7, poursuite & deligence de M. François-Philippe Folsch, consul général de Suede, à Marseille ; contre les capitaine, armateurs & équipage du corsaire français Le Don-Quichotte, intimés.
Relation : Mémoire en réponse, pour les armateurs, capitaine et équipage du corsaire français Le Don-Quichotte, capitaine Antoine Icard, intimés en appel de jugement rendu par le consul de France à Malage, le 26 germinal an 7. contre le capitaine Frédéric Habelin, commandant le navire suédois L'Epoca, agissant tant en son nom qu'en celui des intéressés au chargement dudit navire, appellans.
Relation : Observations additionnelles aux mémoires imprimés, pour le capitaine Zimermann, commandant le navire danois La Dame-Brigitte, capturé par le corsaire Le Sans-Façon et pour le capitaine Habelin, commandant le navire suédois L'Epoca, capturé par le corsaire Le Don-Quichotte.
Relation : Réflexions sur le droit de représailles, relativement à l'arrestation & capture de marchandises de propriété neutre sur navires neutres chargées dans un pays que l'on suppose occupé par l'ennemi, pour le capitaine Zimmermann, commandant le navire Danois La Dame Brigitte ; et le capitaine Habelin, commandant le navire suédois Epoca.
Relation : Mémoire pour le sieur Pierre Fergusson, négociant et citoyen de la ville d'Altona en Danemarck, propriétaire de la cargaison du navire suédois Kron Printsen (Le Prince royal), ou soit pour le capitaine Jean-Pierre Malmberg, commandant ledit navire, agissant pour ledit Pierre Fergusson, appellant du jugement rendu par le consul de France à Malaga, le 11 pluviôse an 7. contre les Capitaine, armateurs et équipage du corsaire français Le Flibustier, capitaine Icard.
Relation : Memoire en réponse pour les capitaine, armateurs & équipage du corsaire français Le Flibustier. contre le capitaine Jean-Pierre Malmberg, commandant le navire Le Kron Printsen, se disant agir pour Pierre Fergusson, négociant & citoyen de la ville d'Altona en Danemarck, prétendu propriétaire de la cargaison dud. navire.
Relation : Mémoire pour le capitaine Magnus Westermarck, commandant le navire suédois L'Atlas, agissant tant en son nom qu'en celui des intéressés au changement dudit navire, poursuite et diligence de M. François-Philippe Folsch, consul général de Suede à Marseille, appellant du jugement rendu par le consul de France à Malaga, le 14 floréal an 7. contre les capitaine, armateurs et équipage du corsaire français Le Don-Quichotte, capitaine Antoine Icard, intimés.
Relation : Mémoire pour le capitaine Hans Bunning, commandant le navire danois Die Gebruder ou Les Freres, tant en son nom qu'en celui de tous les intéressés au corps et au chargement dudit navire, appellant du jugement rendu par le consul de France à Malaga le 16 nivôse an 7, contre les capitaine, armateurs et équipages du corsaire français L'Oiseau, capitaine Pierre Suque, intimés.
Relation : Mémoire en réponse pour les armateurs, capitaine & équipage du corsaire français L'Oiseau, capitaine Pierre Suque, intimés en appel de jugement rendu par le consul de France à Malaga, le 16 nivose an 7. contre le capitaine Hans Bunning, commandant le navire danois Die Gebruder ou Les Freres, tant en son nom qu'en celui de tous les intéressés au corps & au chargement dudit navire, appelans.
Relation : Replique a la réponse au mémoire pour le capitaine Hans Bunning, commandant le navire danois Les Freres. contre le corsaire français L'Oiseau.
Relation : Reponse a la replique pour le corsaire français L'Oiseau. contre le capitaine Hans Bunning, commandant le navire Les Freres.
Relation : Mémoire pour le capitaine Jens Sorensen, commandant le navire danois Le Bukken, appellant tant en son propre nom qu'en celui de tous les intéressés au corps et changement dudit navire, du jugement rendu par le consul de France à Alicante, le 15 ventôse an7. contre les capitaine, armateurs et équipages du corsaire français Le Sans-Façon, capitaine Clément Roux, intimés.
Relation : Mémoire en réponse, pour les armateurs, capitaine et équipages du corsaire français Le Sans-Façon, capitaine Clément Roux, intimés en appel du jugement rendu par le consul de France à Alicante, le 15 ventôse an 7. contre le capitaine Jean Sorensen, commandant le navire sous pavillon danois Le Bukken, appellant tant en son propre nom qu'en celui de tous les intéressés au corps et chargement dudit navire.
Relation : Replique au mémoire en réponse. pour le capitaine Jens Sorensen, commandant le navire Le Bukken. contre le corsaire français Le Sans-Façon.
Relation : Reponse a la replique pour le corsaire français Le Sans-Façon, contre le capitaine Jens Sorensen, commandant le navire Le Bukken.