La manifestation de la vérité dans le procès pénal : une étude comparée entre la France et les États-Unis / Marie-Sophie Baud ; sous la direction de Philippe Conte

Date : 2019

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Droit pénal -- États-Unis

Droit pénal -- France

Procédure pénale -- États-Unis

Procédure pénale -- France

Procédure (droit) -- États-Unis

Procédure (droit) -- France

Common law

Baud, Marie-Sophie (1985-....) (Auteur / author)

Conte, Philippe (1953-.... ; juriste) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Bonfils, Philippe (1971-.... ; juriste) (Rapporteur de la thèse / thesis reporter)

Ribeyre, Cédric (1976-.... ; auteur en droit privé) (Rapporteur de la thèse / thesis reporter)

Chainais, Cécile (19..-....) (Membre du jury / opponent)

Lagarde, Xavier (1967-.... ; juriste) (Membre du jury / opponent)

Université Panthéon-Assas (Paris ; 1970-2021) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

École doctorale de droit privé (Paris ; 1992-....) (Ecole doctorale associée à la thèse / doctoral school)

Relation : La manifestation de la vérité dans le procès pénal : une étude comparée entre la France et les États-Unis / Marie-Sophie Baud ; sous la direction de Philippe Conte / , 2019

Résumé / Abstract : La justice pénale américaine s'attache, traditionnellement, plus à la vérité formelle, en garantissant le respect du due process, qu'à la vérité matérielle. Pourtant, depuis quelques décennies, la découverte de nombreuses erreurs judiciaires amène les juristes américains à s'interroger sur les excès de la procédure accusatoire. À l'inverse, sous l'influence de la Convention européenne des droits de l'homme, la France remet progressivement en cause les principes de la procédure inquisitoire en valorisant le procès équitable et l'égalité des armes au détriment de la vérité matérielle. Ainsi, de part et d'autre de l'Atlantique, d'aucuns sont en quête d'un nouveau modèle procédural