La manifestation de la vérité dans le procès pénal : une étude comparée entre la France et les États-Unis / Marie-Sophie Baud ; sous la direction de Philippe Conte

Date :

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Droit pénal -- États-Unis

Droit pénal -- France

Procédure pénale -- États-Unis

Procédure pénale -- France

Procédure (droit) -- États-Unis

Procédure (droit) -- France

Common law

Conte, Philippe (1953-.... ; juriste) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Bonfils, Philippe (1971-.... ; juriste) (Rapporteur de la thèse / thesis reporter)

Ribeyre, Cédric (1976-.... ; auteur en droit privé) (Rapporteur de la thèse / thesis reporter)

Chainais, Cécile (19..-....) (Membre du jury / opponent)

Lagarde, Xavier (1967-.... ; juriste) (Membre du jury / opponent)

Université Panthéon-Assas (Paris ; 1970-2021) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

École doctorale de droit privé (Paris ; 1992-....) (Ecole doctorale associée à la thèse / doctoral school)

Relation : La manifestation de la vérité dans le procès pénal : une étude comparée entre la France et les États-Unis / Marie-Sophie Baud ; sous la direction de Philippe Conte / , 2019

Résumé / Abstract : La justice pénale américaine s'attache, traditionnellement, plus à la vérité formelle, en garantissant le respect du due process, qu'à la vérité matérielle. Pourtant, depuis quelques décennies, la découverte de nombreuses erreurs judiciaires amène les juristes américains à s'interroger sur les excès de la procédure accusatoire. À l'inverse, sous l'influence de la Convention européenne des droits de l'homme, la France remet progressivement en cause les principes de la procédure inquisitoire en valorisant le procès équitable et l'égalité des armes au détriment de la vérité matérielle. Ainsi, de part et d'autre de l'Atlantique, d'aucuns sont en quête d'un nouveau modèle procédural.

Résumé / Abstract : American criminal law traditionally strives more towards the formal truth, guaranteeing respect for due process, than to the material truth. However, over the last few decades, the discovery of numerous miscarriages of justice has led many American legal experts to question the excesses of the adversarial procedure. Conversely, under the influence of the European Convention on Human Rights, France has progressively been calling into question the principles of the inquisitorial procedure, placing greater value on the notions of the fair trial and equality of arms to the detriment of the material truth. And so, on both sides of the Atlantic, there are those who are in search of a new procedural model.