[Recueil de factums, mémoires et consultations provençaux XIXe s. Tome 11]
Date : 1838
Langue / Language : français / French
Mémoires (procédure) -- Provence (France) -- 19e siècle
Mémoires (procédure) -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Relation : Mémoire pour M. François-Philogène-Joseph Comte de Grignan, appelant ; contre M. Alexandre-Justin-Marie Marquis de Galliffet, intimé / Aix : chez F. Guigue, imprimeur, rue des Grands-carmes, n°5 , [1836 ?]
Relation : Procès-verbal de visite des lieux contentieux, dressé par M. le conseiller Guillibert, en exécution de l'arrêt du 6 avril 1835, rendu dans le procès existant entre M. de Grignan et M. de Galliffet / Aix : chez F. Guigue, imprimeur, rue des Grands-Carmes , 1837
Relation : Réplique pour Madame Marie-Auguste-Victoire de Lavieuville, épouse de M. le marquis de Galliffet, légataire universelle de mademoiselle Armande de Galliffet, fille d'un premier lit, demanderesse ; contre mme Marie-Louise-Joséphine-Valentine de Galliffet, épouse de M. le marquis de Barbantane. Cour de cassation. Chambre des requêtes. M. le comte Bayeux, rapporteur. M. Nicod, avocat-général / [Paris] : imprimerie de madame Poussin, rue Mignon, 2 , [1838 ?]
Relation : Note-réponse pour M. Vallet, intimé ; contre M. de Galiffet, appelant / Aix : imprimerie de Nicot, successeur de Mouret, rue Pont-Moreau, 21 , 1836
Relation : Addition au résumé de plaidoieries servant de réplique pour M. Vallet, intimé ; contre M. de Galliffet, appelant / Aix : imprimerie de Nicot, successeur de Mouret, rue Pont-Moreau, 21 , 1836
Relation : Résumé de plaidoiries servant de réplique, pour M. Vallet, conseiller en la Cour royale d'Aix, intimé en appel du jugement du 6 août 1833, rendu par le tribunal d'Aix. Contre M. le marquis de Galiffet, appelant / Aix : imprimerie de Nicot, successeur de Mouret, rue Pont-Moreau, 21 , 1836
Relation : Briève addition au précis pour M. le marquis de Galliffet / A Aix : chez Tavernier, imprimeur, rue du Collège, n°22 , 1836
Relation : Précis pour M. le marquis de Galliffet ; contre M. Vallet, conseiller en la Cour royale d'Aix / A Aix : chez Tavernier, imprimeur, rue du Collège, n°22 , 1836
Relation : Précis des faits dans le procès entre M.me la M.ise de Galliffet et les époux de Barbantane / A Aix : chez Tavernier, imprimeur, rue du Collège, n°20 , 1837
Relation : Correspondance à consulter pour Mme Marie-Auguste-Victoire de Lavieuville, épouse de M. le marquis de Galliffet, défenderesse, contre Mme Marie-Louise-Joséphine-Valentine de Galliffet, épouse de M. le marquis de Barbantane, demanderesse en nullité du testament du 4 septembre 1836 / Marseille : imprimerie de Marius Olive, rue Paradis, 47 , 1837
Relation : Analyse des défenses communiquées pour la famille de Grasse ; contre les héritiers de la dame de Marignane et autres créanciers du marquis de Marignane fils.
Relation : Analyse pour les hoirs de Grasse Briançon ; contre le sieur de Grasse Tilly, demeurant à Versailles, se disant Rouville de Bar.
Relation : Mémoire en réplique pour M. Marck Jennings, agent-général de la compagnie des mines d'Anzin, demeurant à Anzin, près Valenciennes (Nord). Demandeur en cassation d'un jugement du tribunal civil de la Seine, du 19 novembre 1834, contre M. le directeur-général de l'enregistrement et des domaines. Cour de cassation. Chambre civile. N°8743. M. Chardel, conseiller-rapporteur. M. Tarbé, avocat-général / [Paris] : Imprimerie de Pihan Delaforest (Morinval), rue des Bons-Enfans, n°34 , 1836
Relation : Notes sur la requête civile formée par la dame Laplane, veuve Bruguière, envers l'arrêt de la Cour du 11 juin 1830 / Aix : imprimerie de Nicot, successeur de Mouret, rue du Pont-Moreau , 1834
Relation : Mémoire à consulter. Les soussignés, membres de l'Agence générale, établie à Paris, pour la défense de la liberté religieuse, sous la présidence de M. l'abbé de La Mennais, ont l'honneur d'exposer au Conseil les faits suivants... / Paris : imprimerie de Béthune, rue Palatine, n°5 , 1834
Relation : Notes succinctes pour M. Sylvain Larreguy, appelant ; contre les consorts Viguier, les époux Maurin et les consorts Larreguy, intimés / Aix : imprimerie de Pontier, imprimeur de la Cour royale, rue des Jardins, n°14, au haut de la place du Collège , 1837
Relation : Deux simples notes du 4 et du 14 février, publiées par et pour M. Larreguy aîné et ses frères et sœurs, dans la cause, en appel, de la succession Curnier / Aix : imp. de Nicot, rue du Pont-Moreau, 21 , 1837
Relation : Mémoire pour le sieur Sylvain Larreguy, appelant du jugement rendu par le tribunal civil de Marseille, le 22 juillet 1836 ; contre les frères Viguier, les époux Maurin et les sieurs et dames Larreguy, intimés / Aix : imprimerie de Pontier, rue des Jardins, n°14 , 1837
Relation : Fac-similé du testament de feu Curnier et des pièces de comparaison exécutés par M.r Argentier, employé chez M.r Charavel, commis à cet effet sous la prestation du serment, par arrêt de la Cour royale d'Aix, en date du 10 janvier 1837 / Marseille : Lithographie Charavel , 1837
Relation : Opinion de M. Charavel lithographe, sur l'authenticité du testament de M.Curnier / Aix : imprimerie de Pontier, imprimeur de la Cour royale, rue des Jardins, n°14, au haut de la place du Collège , 1837