[Recueil de factums, mémoires et consultations provençaux XIXe s. Tome 7]
Date : 1835
Langue / Language : français / French
Mémoires (procédure) -- Provence (France) -- 19e siècle
Mémoires (procédure) -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Relation : Mémoire pour M. Pierre Blain, propriétaire, intimé, et pour les créanciers de la faillite Vert, intervenans, contre MM. Latune et Cie, négocians à Crest, appelans / Marseille : Imprimerie de Marius Olive, rue Paradis, n°47 , 1835
Relation : Réplique de M. Pierre Blain, créancier de la faillite Vert ; contre MM. Latune et Comp.e. / Marseille : imprimerie de Marius Olive, rue Paradis, n°47 , 1835
Relation : Mémoire pour M. Louis-Etienne de Bain, chevalier de St Louis, en qualité de tuteur légal du sieur Marie-Louis de Bain, son fils mineur ; et les sieurs Honoré-Joseph et Jacques-François de Bain, majeurs, tous domiciliés et demeurant à Grasse ; lesdits sieurs de Bain frères, représentant Marie-Jeanne-Rose Spitalier, leur mère, et cohéritiers sous bénéfice d'inventaire, de M.e Jacques-Michel Spitalier, vivant avocat à Marseille, appelans et intimés ; contre M. Spitalier, ex-notaire, le sieur Spitalier, visiteur des douanes, et dame Marie-Renée Spitalier, épouse du sieur Olivier, domiciliés à Marseille, en qualité de cohéritiers dudit M.e Jacques-Michel Spitalier leur père ; et la dame Cardinal de Chalancé, veuve en secondes noces dudit M. Spitalier, demeurant à Marseille, ayant droit à une part d'enfant le moins prenant dans la succession de son mari ; tous intimés et appelans. / Aix : de l'imprimerie de G.d Mouret , 1831
Relation : Observations en réplique pour les hoirs de Bain, contre les hoirs Spitalier / Aix : imprimerie de Pontier fils, imprimeur de la Cour royale, rue des Jardins, n°14, au haut de la place du collège , 1832
Relation : Mémoire pour les sieurs Jacques-Antoine-Honoré-Marie Spitalier, ancien notaire ; Alexandre-Joseph Spitalier, employé dans l'administration des douanes ;Louis-François-de-Paul-Marie Olivier, propriétaire, agissant en qualité de constitutaire général de la dot et droits de dame Marie-Renée Spitalier, son épouse, celle-ci agissant au besoin avec l'autorisation de son mari et conjointement avec lui ; enfans du second lit, et en cette qualité cohéritiers de M. Jacques-Michel Spitalier, ancien notaire à Marseille ; et pour la dame Marie-Louise-Cardinal de Chalancé, veuve en deuxièmes nôces dudit M. Jacques-Michel Spitalier et sa légataire d'une part d'enfant ; tous les susnommés domiciliés et demeurans à Marseille, intimés en appel du jugement rendu par le tribunal de première instance de Marseille, le 1er août 1828, et appelans incidemment ; contre le sieur Louis-Etienne Bain cadet, chevalier de Saint Louis, propriétaire, domicilié et demeurant à Grasse, en qualité de tuteur légal de Marie-Louis Bain, son fils mineur ; et les sieurs Honoré-Joseph Bain, François-Jacques Bain, propriétaires, domiciliés et demeurans à Grasse. Lesdits trois enfants Bain, cohéritiers dudit M. Spitalier, leur ayeul, par représentation de Marie-Jeanne-Rose Spitalier, leur mère, fille unique et héritière de dame Marie-Jeanne Bertelet, épouse en premières nôces dudit M. Spitalier. Lesdits sieurs Bain père et fils, appelans et intimés / Aix : de l'imprimerie de F. Guigue, rue des Grands-Carmes, n°5 , 1831