Date : 2024
Type : Livre / Book
Type : Thèse / ThesisLangue / Language : français / French
Classification Dewey : 346.24
Résumé / Abstract : La doctrine juridique est unanime : la règle de conflit de lois est neutre. Mais en quel sens ? Là se trouve l’un des grands impensés de la théorie du droit international privé. De prime abord, il semblerait que cette neutralité signifie indifférence à l’issue matérielle du litige. Pourtant, à en lire l’histoire de la doctrine de droit international privé tant américaine qu’européenne depuis le milieu du XIXe siècle, force est de constater que cette neutralité-indifférence est assimilée à la neutralité axiologique, et ce autant par les partisans de ladite règle que par ses opposants. La présente thèse, qui entend suivre une démarche résolument scientifique, positiviste, réaliste et analytique, vise d’abord à récuser la pertinence de ce glissement sémantique qui n’a pas de raison d’être. L’analyse des règles de conflit de lois montre précisément que ces dernières sont éminemment porteuses de valeurs juridiques et politiques qui les distinguent des autres types de règles de droit international privé. Est-ce alors à dire que l’idée de neutralité de la règle de conflit de lois n’aurait plus de sens ? Assurément non. La présente thèse cherche en effet à montrer ensuite qu’en se fondant sur le seul sens pertinent de la neutralité de la règle de conflit de lois – la neutralité-indifférence – il est possible de comprendre, au prix d’un changement de paradigme, que ladite neutralité n’est pas l’apanage de la règle de conflit de lois mais constitue, dans un sens non plus absolu mais relatif – il s’agit d’un continuum – un fondement a priori de toute règle de droit international privé. Dit autrement, si la question essentielle du droit international privé est celle de l’Autre, il s’agit seulement de se demander : quelle indifférence vis-à-vis de l’Autre ?
Résumé / Abstract : Legal doctrine is unanimous: the conflict-of-laws rule is neutral. But in what sense? This is one of the great unanswered questions in the theory of private international law. At first glance, it would seem that neutrality means indifference to the material outcome of the dispute. However, reading the history of both American and European private international law doctrine since the mid-nineteenth century, it is clear that this neutrality-indifference is equated with axiological neutrality, by both supporters and opponents of the rule. This thesis, which takes a resolutely scientific, positivist, realist and analytical approach, aims first of all to challenge the relevance of this semantic shift, which has no raison d'être. An analysis of conflict-of-laws rules shows precisely that they are eminently imbued with legal and political values that distinguish them from other types of rules of private international law. Does this mean that the idea of the neutrality of conflict-of-laws rules no longer makes sense? Certainly not. This thesis then seeks to show that, on the basis of the only relevant meaning of the neutrality of the conflict-of-laws rule - neutrality-indifference - it is possible to understand, at the cost of a paradigm shift, that said neutrality is not the prerogative of the conflict-of-laws rule but constitutes, in a sense that is no longer absolute but relative - it is a continuum - an a priori foundation of all rules of private international law. To put it another way, if the essential question of private international law is that of the Other, we need only ask: what indifference to the Other?