Les contrats dans l'e-sport / Alysse Juanola ; sous la direction de Romain Bouniol et Benoît Saïdi

Date :

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Sport électronique -- Droit

Contrats

Bouniol, Romain (1985-.... ; juriste) (Encadrant académique / degree committee member)

Saïdi, Benoît (1994-.... ; enseignant-chercheur en droit) (Encadrant académique / degree committee member)

Université de Perpignan (1979-....) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

Résumé / Abstract : L’e-sport est un écosystème en plein essor, qui s’est développé de manière exponentielle au cours de la dernière décennie à l’échelle mondiale. Dans ce contexte, cette étude se penche sur les liens contractuels unissant les différents acteurs de la discipline, ainsi que sur l’encadrement juridique ou son absence tant au niveau national, régional qu’international. Elle met en lumière un constat central : dans l’état actuel des choses, les contrats constituent la quasi-unique forme de régulation du secteur, conférant ainsi à l’e-sport un cadre juridique essentiellement d’ordre privé. Cette autonomie contractuelle, bien qu’adaptative, révèle aussi des limites en matière de sécurité juridique, de protection des parties et de gouvernance globale. Le fil rouge du mémoire repose sur la démonstration suivante : pour que l’e-sport poursuive son développement dans des conditions durables et équitables, il doit bénéficier d’un régime juridique spécifique, à la croisée du droit du sport, en raison de sa dimension compétitive et du droit de la propriété intellectuelle, compte tenu de la nature immatérielle de son support. Il convient de souligner que cette étude n’a pas vocation à l’exhaustivité, mais cherche avant tout à dresser un état des lieux de la situation actuelle et à ouvrir des pistes de réflexion pour l’avenir.