La responsabilité civile médicale à l’épreuve de l’intelligence artificielle / Alexy Hamoui ; sous la direction de Hervé Lécuyer

Date :

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Médecins -- Responsabilité professionnelle

Intelligence artificielle -- Droit

Lécuyer, Hervé (1966-.... ; juriste) (Encadrant académique / degree committee member)

Université Panthéon-Assas (Paris ; 1970-2021) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

Résumé / Abstract : La prise en compte de l’intelligence artificielle médicale par le droit de la responsabilité civile constitue un réel défi. Ce nouveau risque, bientôt incontournable, doit être appréhendé le plus rapidement possible par le droit français mais aussi par le droit européen. Une analyse rigoureuse du droit positif est nécessaire pour déterminer si une adaptation du droit de la responsabilité civile médicale à l’intelligence artificielle est envisageable. En ce sens, il pourrait s’agir d’une solution temporaire intéressante. Cependant, l’intelligence artificielle médicale évoluant très rapidement, une réflexion doit être menée sur les difficultés auxquelles le droit positif devra faire face dans les prochaines années et sur les moyens d’y remédier. Une anticipation du droit prospectif peut donc s’avérer tout autant indispensable, afin de réparer de la manière la plus adéquate et complète possible, les dommages causés par une technologie innovante et évolutive, telle que l’intelligence artificielle. Réinventer la responsabilité civile médicale paraît être la seule solution envisageable face au challenge représenté par l’intelligence artificielle en matière de santé.