Date : 2021
Type : Livre / Book
Type : Thèse / ThesisLangue / Language : français / French
Droit pénal -- France -- 19e siècle
Justice pénale -- Administration -- France -- 19e siècle
Peines -- France -- 19e siècle
France -- 1848 (Révolution de février)
Paris (France) -- 1848 (Journées de juin)
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Résumé / Abstract : Février 1848 marque le retour du régime républicain en France. Le Gouvernement Provisoire, comptant deux socialistes, prend plusieurs mesures à destination des travailleurs et des personnes sans emploi. Mais les élections d’avril, les premières au suffrage universel direct masculin, envoient à l’Assemblée une majorité conservatrice qui revient sur ces réformes. S’ensuit une montée des tensions qui trouve son paroxysme dans l’insurrection de Juin 1848 à Paris. Du 22 au 26 juin, les insurgés parisiens s’opposent à l’armée au cours d’une guerre civile qui se solde par des milliers de morts et compte son lot d’exécutions sommaires. La répression ne s’arrête pas là, mais se poursuit pendant plusieurs mois, sous des formes plus juridiques. C’est cette répression institutionnelle contre les personnes arrêtées pendant ou après l’insurrection qu’étudie le présent mémoire. Mêlant formes légales, improvisations et mesures d’exception, cette justice extraordinaire se caractérise par ses traits politiques et circonstanciés, difficilement justifiables et non sans contradictions. Elle est également marquée par sa sévérité et sa célérité, rapidement compensées par de nombreuses mesures de clémences. Lui survivent pourtant certains de ses dispositifs originaux, repris lors des répressions postérieures au Coup d’Etat du 2 décembre 1851 et de la Commune de Paris. Plus largement, l’étude de la Justice de Juin 1848 nous renseigne sur l’usage politique du droit pénal contre les opposants au régime en place, sur les dispositifs juridiques et judiciaires d’exception et sur le contournement des tribunaux ordinaires, avec l’appui actif de ces derniers.