Le droit pénal face au changement climatique / sous la direction de Julien Lagoutte et Romain Ollard ; avec les contributions de Olivier Cahn, Adeline Costes, Florian Couveinhes Matsumoto... [et al.]

Date :

Type : Livre / Book

Langue / Language : français / French

ISBN : 978-2-247-23778-4

EAN : 9782247237784

Responsabilité pour dommages dus aux changements climatiques

Changements climatiques -- Droit

Droit international pénal

Lagoutte, Julien (1984-.... ; juriste) (Directeur de publication / publishing director)

Ollard, Romain (1979-.... ; juriste) (Directeur de publication / publishing director)

Université de Poitiers (1896-....) (Organisateur de réunion / organizer of meeting)

Université de Bordeaux (2014-....) (Organisateur de réunion / organizer of meeting)

Collection : Thèmes et commentaires / Paris : Dalloz , 1994-

Relation : Le Droit pénal face au changement climatique / sous la direction de Julien Lagoutte et Romain Ollard / Paris : Dalloz

Résumé / Abstract : Les COP se suivent et se ressemblent, les ambitions d'extractions des États ne diminuent pas, certains des plus grands émetteurs de gaz à effet de serre quittent les Accords de Paris. Pendant ce temps, les crises écologiques, dont le changement climatique, s'installent durablement, appelant des réponses de plus en plus urgentes pour des prévisions de plus en plus alarmantes. Les choses sont graves ! Et quand elles le sont, législateur et juristes pensent au droit pénal. Mais que peut-il face au changement climatique ? De l'extraction à la consommation des énergies fossiles et des préjudices qui en découlent, que qualifier pénalement ? Comment rattacher les dommages causés par les événements météorologiques extrêmes à ces activités ? À qui les imputer ? Aux particuliers, aux entreprises transnationales, aux États, à leurs dirigeants ? Comment enquêter, poursuivre et juger de tels faits ? Cet ouvrage tâche de répondre à ces questions, et bien d'autres, en abordant le droit pénal dans toutes ses dimensions, à toutes les échelles - française, allemande, canadienne, européenne, internationale. Il en livre les insuffisances, les mal-adaptations, les lacunes - nombreuses - et présente des pistes à exploiter afin que le droit pénal, aussi, suive la voie de la transition qu'il nous faut.