L'analogie en droit civil et pénal : étude de méthodologie juridique / Syntia Khedoumi ; sous la direction de Frédéric Rouvière

Date :

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Argumentation juridique

Droit -- Méthodologie

Interprétation (droit)

Rouvière, Frédéric (1978-.... ; juriste) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Beaussonie, Guillaume (1981-.... ; juriste) (Président du jury de soutenance / praeses)

Cerqueira, Gustavo Vieira da Costa (19..-.... ; juriste) (Rapporteur de la thèse / thesis reporter)

Casile-Hugues, Geneviève (Membre du jury / opponent)

Aix-Marseille Université (2012-....) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

École Doctorale Sciences juridiques et politiques (Aix-en-Provence) (Ecole doctorale associée à la thèse / doctoral school)

Laboratoire de théorie du droit (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône) (Laboratoire associé à la thèse / thesis associated laboratory)

Résumé / Abstract : La recherche s’inscrit dans le domaine général de l’argumentation et de la méthodologie juridique. Elle a pour objet l’analogie comme argument en droit. Motivée par l’absence de méthodes permettant d’encadrer la spécificité de l’analogie juridique, l’étude propose de déterminer des critères de validité et de réfutation. Autrement dit, l’intérêt est de démontrer les limites de l’analogie comme argument en droit civil et pénal. L'enjeu est double puisqu'il permet sur un plan théorique, d'offrir une lecture renouvelée du droit par une découverte du droit positif sous l'angle de l'argumentation juridique. Sur un plan pratique, de s'appuyer sur une méthode qualitative pour établir un catalogue de cas analogiques en fonction de leurs critères de pertinence. Ainsi, le lien étroit et parfois conflictuel qui existe entre la lettre et l’esprit dévoile deux grandes formes d’analogie juridique : l’analogie application et l’analogie création. Cette distinction permet de mettre à jour le règne assumée de l’analogie sur le droit

Résumé / Abstract : The research falls within the general field of legal argumentation and methodology. Its aim is to explore the use of analogy as an argument in the law. Motivated by the lack of methods to frame the specificity of legal analogy, the study proposes to determine criteria for validity and refutation. In other words, the interest is to demonstrate the limits of analogy as an argument in civil and criminal law. The stakes are twofold: on a theoretical level, it offers a renewed understanding of law through an exploration of positive law from the perspective of legal argumentation; on a practical level, it relies on a qualitative method to establish a catalog of analogical cases based on their criteria of relevance. Thus, the close and sometimes conflicting relationship between the letter and the spirit reveals two main forms of legal analogy: application analogy and creation analogy. This distinction allows for the recognition of the assumed reign of analogy in law