Sûretés réelles : droit commun / Frédéric Zenati-Castaing

Date :

Type : Livre / Book

Langue / Language : français / French

ISBN : 978-2-84539-055-3

EAN : 9782845390553

Sûretés (droit) -- France

Résumé / Abstract : Ce livre poursuit le projet entrepris par l’auteur de réintégrer les sûretés dans le droit commun. De la même manière que, pour être mieux comprises, les sûretés personnelles gagnent à être réintégrées dans le droit des obligations, les sûretés réelles, pour une raison identique, méritent d’être réintégrées dans la théorie des biens. C’est cette seconde tâche que s’efforce de remplir le présent ouvrage. Son accomplissement est particulièrement impérieux pour comprendre les défis des ruptures apportées par la recodification. Mise à jour suite à l’Ordonnance n° 2024‐562 du 19 juin 2024 modifiant et codifiant le droit de la publicité foncière.