Discernement(s) / sous la direction de Mathieu Martinelle et Guillaume Maire

Date : 2024

Type : Livre / Book

Langue / Language : français / French

ISBN : 978-2-84934-746-1

EAN : 9782849347461

Responsabilité

Conscience morale

Classification Dewey : 340.1

Martinelle, Mathieu (1986-....) (Directeur de publication / publishing director)

Maire, Guillaume (1987-....) (Directeur de publication / publishing director)

Collection : Droit privé & sciences criminelles / [Le Kremlin-Bicêtre] : mare & martin , 2013-

Résumé / Abstract : Bien qu’elle ne fasse pas l’objet d’une définition légale, la notion de "discernement" est régulièrement mobilisée par le législateur. Les branches du droit privé sont toutes concernées par cet objet juridique non identifié, auquel la loi attache des conséquences importantes. Tantôt élément conditionnant la capacité à consentir, tantôt élément de qualification d’un fait, tantôt élément d’imputabilité d’une faute, tantôt élément atténuant la responsabilité du sujet, le discernement est pluriel et conditionne la mise en œuvre, voire l’existence, d’un droit. Incontestablement, cette notion mérite davantage de précision que celle actuellement de mise, se contentant du flou, source d’insécurité juridique.