Le juge civil, un juge d'instruction ? : actes des 11èmes rencontres de procédure civile / [coordonnées par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, le Centre de recherche sur la justice et le règlement des conflits (CRJ) de l'Université Paris Panthéon-Assas et le Département de recherche « Sorbonne Justice et Procès » (IRJS) de l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)] ; sous la direction scientifique de Cécile Chainais, Xavier Lagarde et Bruno Pireyre

Date :

Type : Livre / Book

Langue / Language : français / French

ISBN : 978-2-85002-058-2

EAN : 9782850020582

Juges -- France

Preuve (droit)

Procédure civile -- France

Classification Dewey : 347.014

Chainais, Cécile (19..-....) (Directeur de publication / publishing director)

Lagarde, Xavier (1967-.... ; juriste) (Directeur de publication / publishing director)

Pireyre, Bruno André (Directeur de publication / publishing director)

France. Cour de cassation (Organisateur de réunion / organizer of meeting)

Institut de recherche juridique de la Sorbonne (Paris). Département de recherche Justice et procès (Organisateur de réunion / organizer of meeting)

École de droit de la Sorbonne (Paris ; 2009-....) (Organisateur de réunion / organizer of meeting)

Collection : Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc / Paris : IRJS éd , DL 2009-

Résumé / Abstract : Cet ouvrage rassemble les actes des 11èmes rencontres de procédure civile qui se sont tenues le 2 décembre 2022 dans la Grand'Chambre de la Cour de cassation. Ces rencontres ont été coordonnées par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, le Centre de recherche sur la justice et le règlement des conflits (CRJ) de l'Université Paris Panthéon-Assas et le Département de rechrche « Sorbonne Justice et Procès » (IRJS) de l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne). Après avoir interrogé le renouvellement des catégories en procédure civile dans le cadre des 10èmes rencontres de procédure civile, les participants de ces onzièmes rencontres se sont interrogés sur l'office renouvelé du juge civil en matière de preuve. D'où la question de son éventuel apparentement à un juge d'instruction.