Juger les crimes : enjeux de juridictions en France et dans les pays voisins / sous la direction de Laurent Rousvoal, Benoît Auroy, Guillaume Chetard,... [et al.]

Date :

Type : Livre / Book

Langue / Language : français / French

ISBN : 978-2-8072-1121-6

EAN : 9782807211216

Procédure pénale (droit international)

Cours d'assises

Tribunaux criminels

Rousvoal, Laurent (1979-.... ; juriste) (Directeur de publication / publishing director)

Auroy, Benoît (1992-....) (Directeur de publication / publishing director)

Chetard, Guillaume (1989-....) (Directeur de publication / publishing director)

Collection : Criminalis / sous la direction de Benoît Dejemeppe,... Adrien Masset,... Thierry Moreau,... [et al.] / Limal : Anthemis , 2007-

Résumé / Abstract : La détermination de la ou des juridictions devant juger les infractions les plus graves est lourde d’enjeux. La chose ne peut étonner : ils sont impliqués, tout à la fois, par la gravité singulière desdites infractions et par la question d’une participation populaire auxdites juridictions. En France et en Belgique, cela braque les projecteurs sur la cour d’assises donc sur la crise qu’elle traverse. Un tel objet de recherche intéresse évidemment la technique juridique, spécialement en procédure pénale, mais aussi notamment la définition de ce que doit être le juge en démocratie, le rapport aux droits fondamentaux ou à l’européanisation du droit qui peuvent bousculer des traditions nationales. Quel(s) juge(s) pour quel(s) crime(s) ? Cette question classique autant qu’essentielle est donc l’objet d’un renouvellement à l’aune des bouleversements que connaissent nos sociétés. Pour mieux l’envisager, la recherche collective dont cet ouvrage est issu pose cette question à plusieurs systèmes juridiques nationaux, sous le regard du droit européen supranational qui les coiffe. Outre la France et la Belgique, sont ainsi étudiées les situations anglo-galloise, allemande, suisse, italienne et espagnole. En ressort un tableau contrasté, à la mesure de la diversité des cultures juridiques et politiques évoquées. Il permet cependant de dégager des convergences, en particulier quant aux incertitudes qui travaillent nombre des droits d’Europe occidentale en la matière, reflets des mutations de nos sociétés et des hésitations et contradictions qu’elles suscitent.