Date : 2023
Type : Livre / Book
Type : Thèse / ThesisLangue / Language : français / French
ISBN : 978-2-37651-060-4
EAN : 9782376510604
Classification Dewey : 346.04
Collection : Nouvelle recherche / Paris : Éditions Panthéon-Assas
Résumé / Abstract : Malgré son omniprésence dans le discours juridique, le terme « bien » n’est que rarement appréhendé en lui-même. Constamment vu sous l’angle réducteur des choses et de la propriété, il souffre un manque de conceptualisation que Gabriel Sebban s’est donné l’ambition de corriger, dans ce travail de recherche approfondi en deux parties, à l’aube d’une éventuelle réforme du droit des biens. Rejetant la définition communément admise du bien comme une chose saisie par la propriété, l’auteur entend d’abord qualifier le bien, qu’il appréhende comme un objet tant économique que juridique. L’identification de sa nature le conduit ainsi à déceler l’existence d’un régime unitaire, le bien étant finalement assimilé au droit patrimonial et lié au sujet par le canal de la titularité, qu'il réhabilite en tant que notion pleinement opératoire. L’identification du bien conduit ensuite l’auteur à s’intéresser à la diversité des biens – et donc des droits patrimoniaux – à partir de leur aspect interne. Réhabilitant la summa divisio classique entre les droits réels et personnels, il l’actualise au moyen d’un principe de classement simple et reconnaît, en marge de ces droits, une autre figure de droits patrimoniaux, les droits d’exploitation, à même de compléter le panorama des biens. Ainsi, revoyant le lien entre le bien, la chose et le patrimoine, Gabriel SEBBAN offre-t-il dans cet ouvrage une vision renouvelée du bien juridique, nécessaire à tout juriste se questionnant sur le système des droits patrimoniaux.