Les maximes d'interprétation / Amélie Thouement ; sous la direction de Daniel Mainguy

Date :

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Droit -- Maximes

Latin (langue) -- Langage juridique

Droit -- France

Argumentation juridique

Règle de droit

Mainguy, Daniel (1966-....) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Albiges, Christophe (1969-....) (Président du jury de soutenance / praeses)

Deumier, Pascale (1972-....) (Rapporteur de la thèse / thesis reporter)

Goldie-Genicon, Charlotte (1978-.... ; juriste) (Membre du jury / opponent)

Lebeau, Martin (1975-.... ; enseignant-chercheur en droit privé et sciences criminelles) (Membre du jury / opponent)

Université de Montpellier (2015-2021) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

Ecole doctorale Droit et science politique (Montpellier ; 2015-....) (Ecole doctorale associée à la thèse / doctoral school)

Dynamiques du droit (Montpellier) (Laboratoire associé à la thèse / thesis associated laboratory)

Collection : Collection Droit des usages / [Montpellier] : Institut des usages , [2020]-

Résumé / Abstract : Les maximes d’interprétation du droit, le plus souvent exprimées en latin, apparaissent comme autant de brèves formules énigmatiques dotées d’une aura particulière. Si elles donnent l’impression de constituer des vestiges d’un droit ancien, voire d’un hypothétique âge d’or du droit, elles trouvent toujours à se manifester avec vitalité dans les discours de multiples acteurs juridiques. Régulièrement invoquées par les enseignants-chercheurs en droit, dans le cadre de leur activité pédagogique ou dogmatique, elles appellent alors un certain nombre d’interrogations quant à leur rôle et leur autorité au sein du système juridiques. Si elles sont le plus souvent présentées comme étant ou n’étant pas des normes juridiques, il convient néanmoins de dépasser la question de leur normativité pour envisager les multiples facettes de cet objet d’étude si singulier. Cette étude vise ainsi à dissiper le mystère entourant les maximes d’interprétation du droit.

Résumé / Abstract : Legal maxims of interpretation, also called canons of construction, are often expressed in latin. They seem to be brief, enigmatic expressions having a particular aura. If they look like an old law’s vestiges, coming from a golden age of the law, they’re still often used in many legal discourses. They are mostly used by legal teacher-researchers in their pedagogical and dogmatic activities but nobody seems to really know what are their functions and authority within the legal system. They are often described as being or not being legal rules. Nevertheless, it seems necessary to go beyond the question of their legal normativity to study their various functions. Thus, this study aims to dispel the mystery surrounding the legal maxims of interpretation.