Le contrat d'édition / Tewfek Tayar ; sous la direction de Tristan Azzi

Date :

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Relations écrivains-éditeurs

Droit d'auteur

Gestion des droits numériques

Azzi, Tristan (1972-....) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Sirinelli, Pierre (1952-.... ; juriste) (Président du jury de soutenance / praeses)

Blanc, Nathalie (1979-.... ; juriste) (Rapporteur de la thèse / thesis reporter)

Treppoz, Edouard (1973-.... ; juriste) (Rapporteur de la thèse / thesis reporter)

Martial-Braz, Nathalie (1978-.... ; juriste) (Membre du jury / opponent)

Université Paris Cité (2019-....) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

École doctorale Sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion (Malakoff, Hauts-de-Seine ; 1996-....) (Ecole doctorale associée à la thèse / doctoral school)

Centre de droit des affaires et de gestion (Malakoff, Hauts-de-Seine) (1992-....) (Laboratoire associé à la thèse / thesis associated laboratory)

Résumé / Abstract : Le contrat d'édition est la convention la plus ancienne du droit d'auteur. Qualifié de "prototype" des contrats d'auteur par la doctrine spécialisée, le contrat d'édition bénéficie d'un régime rigoureux au sein du Code de la propriété intellectuelle. Pourtant, les évolutions de ces dernières décennies induites par le progrès numérique, par l'industrialisation mondialisée de la culture et par le renouveau progressif du droit civil des contrats, ont largement remis en cause la vigueur et la légitimité de cette institution pluri séculaire. Actuellement, le contrat d'édition apparaît dépassé par sa propre rationalité. Ainsi, la conjonction des différents enjeux précités justifie la tenue d'une étude renouvelée de ce contrat qui contribuera en outre à la cohérence du droit des contrats d'auteur.

Résumé / Abstract : The publishing agreement is the oldest copyright contract. Qualified as a "prototype" of author contracts by specialist doctrine, the publishing contract benefits from a rigorous regime within the Intellectual Property Code. However, the changes in recent decades brought about by digital progress, the globalized industrialization of culture and the progressive renewal of civil contract law, have largely called into question the strength and legitimacy of this centuries-old institution. Currently, the publishing contract appears to be overtaken by its own rationality. Thus, the conjunction of the various aforementioned issues justifies the holding of a renewed study of this contract which will also contribute to the consistency of copyright contract law.