Date : 2023
Type : Livre / Book
Type : Thèse / ThesisLangue / Language : français / French
ISBN : 978-2-84934-749-2
EAN : 9782849347492
Syllogisme -- Droit
Collection : Bibliothèque des thèses / [Le Kremlin-Bicêtre] : Editions mare & martin , DL 2012-
Relation : Le syllogisme judiciaire / Kévin Castanier ; sous la direction de Richard Desgorces / , 2021
Résumé / Abstract : Le syllogisme a été défini par Aristote comme une activité de l'esprit permettant de déduire une conclusion de l'application d'une règle de droit aux faits. Les révolutionnaires ont espéré réduire le juge à n'être qu'une "bouche de la loi", l'acte de juger devenant une lecture de la règle légale. Mais cette analyse réduit le raisonnement judiciaire à une équation mathématique, ce qui est contestable. Au contraire, tout en assurant la sécurité juridique, le syllogisme judiciaire laisse au juge une liberté d'interprétation permettant l'évolution du droit. Il donne un cadre à la motivation des décisions de justice. Et il s'adapte au contrôle de proportionnalité "in concreto", comme à la justice prédictive