L'adéquation des règles du droit maritime à la navigation de plaisance et de haute plaisance : étude d'un serpent de mer qui accouche d'une chauve-souris / Michaël Zerrouki ; préface Cyril Bloch,...

Date :

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

ISBN : 978-2-7314-1264-2

EAN : 9782731412642

Navigation de plaisance -- Droit -- France

Assurances maritimes -- France

Affrètement -- France

Responsabilité pour accidents de navigation -- France

Droit maritime

Bloch, Cyril (1976-....) (Préfacier, etc. / author of introd)

Collection : Droit maritime, aérien et des transports / sous la direction du professeur Cyril Bloch / Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2018-

Relation : L'adéquation des règles de droit maritime à la navigation de plaisance et de haute plaisance : étude d'un serpent de mer qui accoucha d'une chauve-souris / Michaël Zerrouki ; sous la direction de Cyril Bloch / , 2021

Résumé / Abstract : Le droit de la plaisance français est un mélange de règles de droit maritime et de droit terrestre causant des tensions notamment au regard des contrats d’affrètement et d’assurance et de l’institution de la limitation de responsabilité. Le sujet vise à établir, trier, clarifier, comparer et expliquer les règles applicables à la navigation de plaisance et de la haute plaisance avec une approche critique afin de comprendre pourquoi et comment s’est opéré ce mélange et de l’améliorer. Le droit maritime se fonde sur la notion de risque. Le péril de mer est alors un risque commun à tous les navigants qui justifie une application généralisée des institutions de droit maritime qui tempèrent ce danger. Mais le plaisancier est aussi soumis à un risque particulier qui justifie un aménagement de certaines règles de droit maritime pour la navigation de plaisance.