Proportionnalité, droits fondamentaux et juges = = Proportionality, fundamental rights and judges : / sous la direction de Rahma Bentirou Mathlouthi ; avant-propos d'Emmanuel Decaux ; propos conclusifs de Michel Troper

Date : 2023

Type : Livre / Book

Langue / Language : français / French

Langue / Language : anglais / English

ISBN : 978-2-14-030255-8

EAN : 9782140302558

Proportionnalité (droit)

Droits de l'homme (droit européen)

Classification Dewey : 340.11

Bentirou Mathlouthi, Rahma (1984-.... ; auteure en droit) (Directeur de publication / publishing director)

Decaux, Emmanuel (1947-....) (Préfacier, etc. / author of introd)

Troper, Michel (1938-.... ; politiste) (Auteur de la postface, du colophon, etc. / author of afterword, colophon, etc.)

Université de Neuchâtel (Neuchâtel, Suisse). Faculté de droit (Organisateur de réunion / organizer of meeting)

Collection : Le droit aujourd'hui / Paris : L'Harmattan , 2013-

Résumé / Abstract : Cet ouvrage étudie les potentialités de la technique/du principe de proportionnalité telle qu'appliquées par les juges en lien avec les droits fondamentaux. Il essaie de répondre à certaines interrogations liées à l'application et à la mise en oeuvre de cette notion. Les juges, s'inscrivent-ils dans la poursuite d'un activisme judiciaire à travers l'application mitigée de la proportionnalité dans le cadre du contrôle juridictionnel et la mise en balance des intérêts ? Est-ce que la proportionnalité implique la nécessité d'établir une hiérarchie entre les droits protégés ? Le recours à la mise en balance des intérêts par les juges est-il toujours neutre ? Quid de la cohérence jurisprudentielle dans le raisonnement des juges en appliquant ce principe en matière des droits fondamentaux ?