L'administration des eaux et forêts en Bas Languedoc au XVIIe et XVIIIe siècles / Sylvain Fournier ; sous la direction de Pascal Vielfaure et de Olivier Serra

Date :

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Ingénieurs du génie rural, des eaux et forêts -- Bas-Languedoc (France) -- 17e siècle

Ingénieurs du génie rural, des eaux et forêts -- Bas-Languedoc (France) -- 18e siècle

Vielfaure, Pascal (1969-.... ; juriste) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Serra, Olivier (1981-.... ; juriste) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Durand, Bernard (1940-.... ; juriste) (Président du jury de soutenance / praeses)

Mathieu, Martial (19..-.... ; auteur en droit) (Rapporteur de la thèse / thesis reporter)

Deroche, Alexandre (19..-.... ; juriste) (Rapporteur de la thèse / thesis reporter)

Université de Montpellier (2015-2021) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

École doctorale Droit et Science politique (Montpellier ; 2010-....) (Ecole doctorale associée à la thèse / doctoral school)

Institut d'histoire du droit (Montpellier) (Laboratoire associé à la thèse / thesis associated laboratory)

Résumé / Abstract : L’administration des Eaux et Forêts en Bas Languedoc, aux XVIIe et XVIIIe siècles À l’aube de son règne personnel, Louis XIV ne pouvait que déplorer l’état dans lequel se trouvaient les forêts de son royaume. Celles-ci étaient dévastées par les abus commis par les particuliers, mais également par les officiers chargés de leur préservation. Il ordonna donc une grande réformation des Eaux et Forêts de France, la confiant à des commissaires réformateurs. En Languedoc, furent d’abord commis les intendants Bezons et Tubeuf auxquels, rapidement, le roi adjoignit le grand forestier qu’était Louis de Froidour. L’aboutissement de cette entreprise fut l’adoption, en août 1669, de l’Édit portant règlement général pour les eaux et forêts. La réformation, en Bas Languedoc, eut pour conséquence principale la mise en place d’une véritable administration forestière, par la refonte de la maîtrise particulière de Montpellier et la création de celle de Villeneuve-de-Berg. En effet, les réformateurs trouvèrent une juridiction montpelliéraine dont l’activité était plus que réduite. Celle-ci ne comportait qu’un seul officier qui ne se souciait guère de remplir la charge de son office. Les réformateurs décidèrent de diviser son ressort, trop étendu, pour donner naissance à la maîtrise particulière de Villeneuve-de-Berg. Ce nouvel ordre forestier, ce furent les officiers des juridictions des maîtrises et des grueries qui eurent pour tâche de le préserver. Principalement, en s’assurant du respect des dispositions de l’Ordonnance de 1669 qui leur attribuait des compétences juridictionnelles étendues. Pour cela, ils disposèrent de l’assistance de l’intendant, mais eurent contre eux certaines habitudes des particuliers et des communautés d’habitants qui n’entendaient pas se soumettre, de bon gré, aux volontés royales.

Résumé / Abstract : The administration of water and forests in lower Languedoc in the seventeenth and eighteenth centuriesAt the outset of his personal reign, Louis XIV could only deplore the poor state of the forests of his kingdom, which had been devastated by misuse at the hands of individuals and of forestry officials alike. He ordered a great reform of the waters and forests of the kingdom, entrusted to reforming commissioners. In Languedoc, the first to be named were the intendants Bezons and Tubeuf, soon joined by the great forestry officer Louis de Froidour. This reforming effort culminated, in 1669, in the Edict setting out the general reglementation of « Eaux et Forêts ». In lower Languedoc, a veritable forestry adminstration was created by a reformulation of the maîtrise particulière of Montpellier and the creation of the maîtrise particulière of Villeneuve-de-Berg. Indeed, the reformers found a jurisdiction in Montpellier whose activity was more than reduced. This consisted of only one officer who did not care much about carrying out his office. The reformers decided to divide its spring, too extensive, to give birth to the maîtrise particulière of Villeneuve-de-Berg. This new forestry order was to be preserved by the officers of the jurisdictions of the maîtrises particulières and the grueries. Mainly, by ensuring compliance with the provisions of the Edict setting out the general reglementation of « Eaux et Forêts » which gave them extensive jurisdictional powers. In this task, these officers disposed of the assistance of the intendant, yet were often faced with the customary practices of individuals and of certain communities who did not intend to submit, willingly, to the royal wishes.