Les réformateurs des républiques sœurs face au modèle juridique français (1795-1806) / Hugo Beuvant ; sous la direction de Sylvain Soleil

Date :

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Politique et gouvernement -- Europe -- 1789-1815

Droit -- Influence française -- 1789-1815

France -- 1789-1799 (Révolution) -- Républiques soeurs

Soleil, Sylvain (1969-....) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Stevens, Fred (1953-....) (Président du jury de soutenance / praeses)

Fiorentino, Karen (1978-....) (Rapporteur de la thèse / thesis reporter)

Monnier, Victor (1953-2019 ; juriste) (Rapporteur de la thèse / thesis reporter)

Bouineau, Jacques (1954-....) (Membre du jury / opponent)

Di Donato, Francesco (1964-....) (Membre du jury / opponent)

Université de Rennes 1 (1969-2022) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

École doctorale Droit et Science Politique (Rennes ; 2016-2021) (Ecole doctorale associée à la thèse / doctoral school)

Université Bretagne Loire (2016-2019) (Autre partenaire associé à la thèse / thesis associated third party)

Institut de l'Ouest : droit et Europe (Rennes) (Equipe de recherche associée à la thèse / thesis associated research team)

Relation : Les réformateurs des républiques sœurs face au modèle juridique français (1795-1806) / Hugo Beuvant ; sous la direction de Sylvain Soleil / , 2018

Résumé / Abstract : Comprendre comment le modèle juridique français a été reçu et perçu par les réformateurs des républiques sœurs ; telle est l’ambition de cette étude. Il s’agit de traverser les frontières ; d’interroger la situation helvétique pour la comparer avec celle des patriotes bataves, laquelle ne peut être comprise sans s’intéresser aux juristes cisalpins, liguriens, romains et napolitains qui souhaitent régénérer leur pays. Entre 1795 et 1799, la Grande Nation remporte des victoires, libère ou conquiert les territoires, elle offre en tout cas la possibilité à ces élites étrangères, souvent admiratives de réaliser l’impossible : une révolution, régénératrice de la société. Les républiques sœurs fleurissent alors un peu partout en Europe. De tout cela découle une multitude d’ambassades, de débats, de discours, de clubs, de pamphlets, de fêtes républicaines, de journaux, de travaux constitutionnels, législatifs et codificateurs lesquels offrent autant de sources qu’il sera permis d’appréhender pour comprendre le système dans son ensemble. Autrement dit, il s’agit d’établir, à travers les documents qui nous montrent les idées et les actions de ces réformateurs, une histoire du droit français, vue et utilisée de l’extérieur. Ce droit est-il un simple modèle référent ? un modèle à imiter ? ou bien un modèle à éviter ? Seule l’analyse des vecteurs de l’expansion mais surtout de ces récepteurs pourront offrir des éléments de réponse.

Résumé / Abstract : The purpose of this study is to analyse the way the French legal model was interpreted and perceived by the reformers of France’ sister Republics. Thus, this study will focus on many countries : we will analyse the Swiss case and contrast it with that of the Batavian Patriots, which can only be construed by referring to Cisalpine, Ligurian, Roman and Neapolitan legal scholars who wished to breathe new life into their country. Between 1795 and 1799, the Great Nation experienced many victories, freed or conquered territories and offered foreign elites, who often were in awe of French successes, the opportunity to achieve what seemed at the time impossible, namely a revolution that would regenerate their society. As a result, sister Republics flourished all over Europe. Hence, an abundance of debates, diplomatic missions, speeches, clubs, pamphlets, Republican fetes, newspapers, constitutional reform bills, law-making and codifying attempts, which make for an invaluable source of documents and allow us to understand the whole system that was created at that time. In other words, this study strives to offer, through a careful analysis of the documents that describe the ideas and actions of the sister Republics’ reformers, a history of the French legal system, as understood by foreigners. Was this legal system a mere guideline, a model that should be emulated or avoided altogether ? The answer in the analysis of vehicles of the expansion of the French Legal system and above all of the ideas of those who were ready to adopt it.