Des appellations d'origine aux indications géographiques : cent ans de protection de l'origine et de la qualité / sous la direction de Olivier Serra et Serge Wolikow

Date :

Type : Livre / Book

Langue / Language : français / French

ISBN : 978-2-7535-8315-3

EAN : 9782753583153

Produits agroalimentaires -- Appellations d'origine

Indications géographiques protégées

Vin -- Appellations d'origine

Champagne (vin mousseux) -- Appellations d'origine

Marques de commerce

Classification Dewey : 346.04

Serra, Olivier (1981-.... ; juriste) (Directeur de publication / publishing director)

Wolikow, Serge (1945-....) (Directeur de publication / publishing director)

Collection : L'Univers des normes / dirigée par Jean Danet, Francis Kernaleguen, Jacques Le Goff, Philippe Portier et Sylvain Soleil / Rennes : Presses universitaires de Rennes , 2003-

Résumé / Abstract : "La loi « relative à la protection des appellations d'origine » date de 1919. La France consacrait ainsi un signe distinctif destiné à traduire juridiquement la notion de terroir et à devenir le plus célèbre ambassadeur de l'idée de qualité liée à l'origine. Fortes d'un succès leur ayant permis de dépasser le cadre national pour irriguer le droit de l'Union européenne, les appellations d'origine ne sauraient être isolées des indications géographiques, catégories plus générales mais fédératrices, tant au niveau interétatique que doctrinal. Quelle que soit leur forme, les indications géographiques doivent néanmoins être replacées dans un contexte éminemment fluctuant, et c'est ce qu'il s'agit ici de mettre en évidence. À travers une démarche résolument comparatiste, juristes, économistes, historiens et praticiens du droit apportent dans cet ouvrage de précieux éclaircissements afin de mieux saisir le passé, le présent, ainsi que l'avenir de tels signes. Qu'elles soient prestigieuses ou moins connues, françaises ou étrangères, les indications géographiques restent toujours marquées par leur vocation historiquement qualifiante. Mais elles demeurent sources de conflits tant les intérêts des acteurs du marché sont divers, du producteur jusqu'au consommateur, en Europe comme ailleurs dans le monde."