Vers un renouvellement des catégories en procédure civile ? / actes des 10èmes rencontres de procédure civile, [Cour de cassation, 4 décembre 2020] ; sous la direction scientifique de Xavier Lagarde et Bruno Pireyre

Date :

Type : Livre / Book

Langue / Language : français / French

ISBN : 978-2-85002-047-6

Catalogue Worldcat

EAN : 9782850020476

Procédure civile -- France

Procédure civile -- Québec (Canada ; province)

Classification Dewey : 347.05

Lagarde, Xavier (1967-....) (Directeur de publication / publishing director)

Pireyre, Bruno André (Directeur de publication / publishing director)

France. Cour de cassation (Organisateur de réunion / organizer of meeting)

Institut de recherche juridique de la Sorbonne (Paris). Département de recherche Justice et procès (Organisateur de réunion / organizer of meeting)

Collection : Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc / Paris : IRJS éditions , 2009-

Résumé / Abstract : Cet ouvrage constitue les actes des 10èmes Rencontres de procédure civile qui se sont tenues le 4 décembre 2020 dans la Grand’Chambre de la Cour de cassation. Une nouvelle fois, ces rencontres ont été coordonnées par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation et le Département de recherche « Sorbonne Justice et procès (IRJS) » de l’École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne). Après avoir interrogé les questions de compétence dans le cadre des 9èmes rencontres de procédure civile, les participants de ces dixièmes rencontres se sont interrogés sur le renouvellement des catégories en procédure civile.