L'adéquation des règles de droit maritime à la navigation de plaisance et de haute plaisance : étude d'un serpent de mer qui accoucha d'une chauve-souris / Michaël Zerrouki ; sous la direction de Cyril Bloch

Date :

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Navigation de plaisance -- Droit -- France

Assurances maritimes -- France

Affrètement -- France

Responsabilité pour accidents de navigation -- France

Bloch, Cyril (1976-....) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Delebecque, Philippe (1954-....) (Président du jury de soutenance / praeses)

Piette, Gaël (1975-....) (Rapporteur de la thèse / thesis reporter)

Rebufat, Denis (Membre du jury / opponent)

Balat, Nicolas (1986-.... ; juriste) (Membre du jury / opponent)

Aix-Marseille Université (2012-....) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

École Doctorale Sciences juridiques et politiques (Aix-en-Provence) (Ecole doctorale associée à la thèse / doctoral school)

Centre de droit maritime et des transports (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône) (Equipe de recherche associée à la thèse / thesis associated research team)

Provence-Alpes-Côte d'Azur (Autre partenaire associé à la thèse / thesis associated third party)

Favorite Yacht (Entreprise associée à la thèse / thesis associated company)

Relation : L'adéquation des règles du droit maritime à la navigation de plaisance et de haute plaisance : étude d'un serpent de mer qui accouche d'une chauve-souris / Michaël Zerrouki ; préface Cyril Bloch,... / Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille , 2023

Résumé / Abstract : Le droit de la plaisance français est un mélange de règles de droit maritime et de droit terrestre causant des tensions notamment au regard des contrat d’affrètement et d’assurance et de l’institution de la limitation de responsabilité. Le sujet vise à établir, trier, clarifier, comparer et expliquer les règles applicables à la navigation de plaisance et de la haute plaisance avec une approche critique afin de comprendre pourquoi et comment s’est opéré ce mélange et de l’améliorer. Le droit maritime se fonde sur la notion de risque. Le péril de mer est alors un risque commun à tous les navigants qui justifie une application généralisée des institutions de droit maritime qui tempèrent ce danger. Mais le plaisancier est aussi soumis à un risque particulier qui justifie un aménagement de certaines règles de droit maritime pour la navigation de plaisance

Résumé / Abstract : French pleasure yacht law associate rules of general maritime law and terrestrial law causing a pressure especially regarding charter, insurance contract and limitation of liability schemes. This subject purpose is to establish, categorize, clarify, compare and explain the applicable rules to the yachting sector with a critical approach to understand how and why this association was operated and how to improve it. General maritime law is based upon the concept of risk. Dangers at sea is a risk shared by all vessels that justify a global application of the institutions of maritime law which reduce these dangers. But boaters are also submitted to specific risks which justify an adjustment of maritime law rules for yachting