Risques sanitaires sériels et responsabilité civile : étude comparée des droits français et anglais / Emmanuelle Lemaire / préface de Marie Goré

Date :

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

ISBN : 978-2-343-23287-4

Catalogue Worldcat

EAN : 9782343232874

Responsabilité civile -- Grande-Bretagne

Responsabilité civile -- France

Risques pour la santé -- Grande-Bretagne

Risques pour la santé -- France

Risque (droit) -- France

Risque (droit) -- Grande-Bretagne

Goré, Marie (1957-....) (Préfacier, etc. / author of introd)

Collection : Collection Logiques juridiques / dir. par Gérard Marcou / Paris : L'Harmattan , 1990-

Relation : Risques sanitaires sériels et responsabilité civile : étude comparée des droits français et anglais / Emmanuelle Lemaire ; sous la direction de Marie Goré et de Denis Mazeaud / , 2020

Résumé / Abstract : Depuis le XXe siècle, notre quotidien est rythmé les risques sanitaires sériels, liés à la modernisation de la société et présents dans tous les secteurs : sanitaire (sang contaminé), professionnel (amiante, glyphosate), alimentaire (vache folle) ou environnemental (antennes-relais). Ces risques sanitaires sériels entraînent souvent l'intervention de la responsabilité civile qu'ils éprouvent et conduisent aussi à évoluer pour exercer sa fonction indemnitaire. Sur un plan collectif, la nécessité d'indemniser les « séries » de victimes modifie la place de la responsabilité civile sur l'échiquier indemnitaire. Sur un plan individuel, les difficultés tenant à la connaissance scientifique des risques éprouvent ses conditions de mise en jeu. Face à ces difficultés, la responsabilité civile propose-t-elle un traitement cohérent et satisfaisant des dommages liés aux risques sanitaires sériels ? Est-elle condamnée à s'effriter ? En la matière, droits français et anglais apportent des réponses divergentes.