Droit bancaire / sous la coordination de Jérôme Lasserre Capdeville,... ; Michel Storck,... Marc Mignot,... Jean-Philippe Kovar,... [et al.]

Date :

Type : Livre / Book

Langue / Language : français / French

ISBN : 978-2-247-20757-2

EAN : 9782247207572

Banques -- Droit -- France

Classification Dewey : 346.082

Classification Dewey : 346.07

Lasserre Capdeville, Jérôme (1975-....) (Directeur de publication / publishing director)

Collection : Précis Dalloz / Paris : Dalloz , 1957-

Relation : Droit bancaire / sous la coordination de Jérôme Lasserre Capdeville,... ; Michel Storck,... Marc Mignot,... Jean-Philippe Kovar,... [et al.] / 3e édition / Paris : Dalloz , 2021

Résumé / Abstract : Le droit bancaire est l'ensemble des règles concernant les opérations de banque mais aussi ceux qui les accomplissent à titre professionnel, comme les établissements de crédit. Ce droit a acquis une importance considérable dans la mesure où la banque est progressivement devenue un "passage obligé" pour l'ensemble des citoyens. Il a pour caractéristique d'être particulièrement évolutif. Il fait ainsi l'objet de fréquentes modifications légales et réglementaires. En outre, il donne lieu à un contentieux abondant. Les décisions de justice sont nombreuses. D'ailleurs, il n'est pas rare que les juges dégagent de façon prétorienne des "devoirs" ou "obligations" à la charge des professionnels de la banque. Le droit bancaire n'est cependant pas toujours totalement "accessible" au grand public. Certaines questions sont ainsi particulièrement complexes et la lecture des dispositions légales n'est pas toujours aisée. Cet ouvrage cherche donc à synthétiser ce droit afin d'en clarifier le plus possible le contenu. Il prend en compte les toutes dernières évolutions légales et jurisprudentielles de la matière.