La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit ? / sous la direction scientifique de Raphaële-Jeanne Aubin-Brouté et de Benoît Grimonprez

Date :

Type : Livre / Book

Langue / Language : français / French

ISBN : 978-2-38194-009-0

Catalogue Worldcat

EAN : 9782381940090

Aliments -- Approvisionnement -- Droit

Agriculture de proximité

Sol, Utilisation agricole du

Droit rural

Aubin-Brouté, Raphaèle-Jeanne (1981-.... ; juriste) (Directeur de publication / publishing director)

Grimonprez, Benoît (1977-.... ; juriste) (Directeur de publication / publishing director)

Gilardeau, Jean-Marie (Préfacier, etc. / author of introd)

Collection : Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales / [Paris] : LGDJ , impr. 2012-

Résumé / Abstract : La 4ème de couverture indique : "Le noyau dur de la législation rurale, pensé dans la seconde moitié du XXe siècle, repose sur un modèle alimentaire de type agro-industriel : des filières longues pour abonder des marchés lointains. La proximité spatiale et organisationnelle entre agriculture et alimentation est largement ignorée. Pourtant, la demande de relocalisation alimentaire est désormais forte, charriant des enjeux environnementaux, sociaux et économiques majeurs. Certes, les objectifs de la politique agricole ont évolué dans le but "d'encourager l'ancrage territorial de la production, de la transformation et de la commercialisation des produits agricoles, y compris par la promotion de circuits court". Créés par la loi n°2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, les Projets Alimentaires Territoriaux ont précisément pour objet la mise en oeuvre, par une concertation avec l'ensemble des acteurs, d'un système alimentaire territorial. En regard de ces finalités nouvelles, les instruments juridiques restent largement inchangés et les obstacles institutionnels à la relocalisation alimentaire nombreux. Pour accélérer la transition, c'est bien tout l'édifice juridique qu'il convient de repenser depuis la gouvernance du territoire jusqu'aux règles du marché."