Le "fait de la création" en droit de la propriété littéraire et artistique : une proposition de lecture réaliste de l’article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle / Alexandre Portron,... ; directeur de recherche Philippe Gaudrat,... ; rapporteurs William Dross, Alexandra Bensamoun ; suffragant Frédéric Rideau

Date :

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Propriété intellectuelle -- France

Droit d'auteur -- France

Gaudrat, Philippe (1949-.... ; juriste) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Bensamoun, Alexandra (1974-.... ; juriste) (Rapporteur de la thèse / thesis reporter)

Dross, William (1971-.... ; enseignant-chercheur en droit privé et sciences criminelles) (Rapporteur de la thèse / thesis reporter)

Rideau, Frédéric (19..-.... ; juriste) (Membre du jury / opponent)

Université de Poitiers (1896-...) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers ; 1993-....) (Ecole doctorale associée à la thèse / doctoral school)

Résumé / Abstract : L'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle répute le "fait de la création" par le "fait de la réalisation" de la "conception de l'auteur" . L'"oeuvre de l'esprit" qui en résulte est l'objet de la propriété incorporelle de l'auteur. Cette thèse propose un prisme de lecture à l'acception juridique de la création : le réalisme philosophique. Ce prisme fournit une analyse causaliste à l'"oeuvre de l'esprit" , une approche de l'acte créatif et une amorce de réflexion sur l'esprit. La lecture proposée tente d'offrir des pistes de réflexions à certains débats de la matière comme le rôle de l'originalité, les notions d'oeuvre, de forme et d'idée, la théorie de l'unité de l'art ou encore le rôle de l'agent de la réalisation. Le prisme adopté est aussi l'occasion d'approfondir des questions telles que l'importance du moyen technique, la question des "cumuls de protections" , ou encore l'identification des fondements théoriques et philosophiques du droit d'auteur. La lecture réaliste développée dans cette thèse est une proposition dont les conclusions touchent à quelques enjeux actuels allant de la motivation judiciaire de la qualification d' "oeuvre de l'esprit" à certaines des questions posées par l'"intelligence artificielle"