Le procès environnemental : du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement / sous la direction de Mathilde Hautereau-Boutonnet et Ève Truilhé ; avec les contributions de Corinne Bléry, Olivera Boskovic, Estelle Brosset... [et al.]

Date :

Type : Livre / Book

Langue / Language : français / French

ISBN : 978-2-247-20411-3

Catalogue Worldcat

EAN : 9782247204113

Environnement -- Droit -- Dispositions pénales -- France

Infractions contre l'environnement -- Procès -- France

Environnement -- Protection -- France

Classification Dewey : 344.046

Centre d'études et de recherches internationales et communautaires (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône) (Organisateur de réunion / organizer of meeting)

Collection : Thèmes et commentaires / Paris : Dalloz , 1994-

Relation : Le procès environnemental : du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement / sous la direction Mathilde Hautereau-Boutonnet et Ève Truilhé ; avec les contributions de Corinne Bléry, Olivera Boskovic, Estelle Brosset,... [et al.] / Paris : Dalloz , 2021

Résumé / Abstract : Le procès peut-il contribuer à renforcer la protection de l'envrionnement ? Si l'on assiste aujourd'hui à une multiplication des procès climatiques à travers le monde, rien n'assure pourtant que les règles gouvernant le procès soient suffisamment adaptées pour traiter des litiges environnementaux tant ceux-ci peuvent mettre à mal son ouverture et son bon déroulement. Réunissant les interventions du colloque qui s'est tenu à la Cour de cassation en octobre 2019 sur "Le procès environnemental" et qui venait clôturer une recherche soutenue par la Mission de Recherche Droit et Justice, cet ouvrage entend, non seulement mettre en évidence les atouts et les limites du procès en matière environnementale, mais aussi débattre des améliorations possibles pour construire un procés "pour" l'environnement.