Le principe de confiance mutuelle en droit de l'Union européenne : un principe essentiel à l'épreuve d'une crise de valeurs / Cécilia Rizcallah ; préface d'Emmanuelle Bribosia et de Sébastien Van Drooghenbroeck ; avant-propos d'Eleanor Sharpston

Date :

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

ISBN : 978-2-8027-6700-8

Catalogue Worldcat

EAN : 9782802767008

Politique et gouvernement -- Pays de l'Union européenne

Europe -- Unité

Principes généraux du droit européen

Bribosia, Emmanuelle (Préfacier, etc. / author of introd)

Van Drooghenbroeck, Sébastien (1973-....) (Préfacier, etc. / author of introd)

Sharpston, Eleanor (19..-....) (Préfacier, etc. / author of introd)

Collection : Droit de l'Union européenne / Bruxelles : Bruylant , 2006-

Relation : Le principe de confiance mutuelle en droit de l'Union européenne : un principe essentiel à l'épreuve d'une crise de valeurs / Cécilia Rizcallah ; préface d'Emmanuelle Bribosia et de Sébastien Van Drooghenbroeck ; avant-propos d'Eleanor Sharpston / Bruxelles : Bruylant , 2020

Résumé / Abstract : La construction juridique de l'Union européenne « repose sur la prémisse fondamentale selon laquelle chaque État membre partage avec tous les autres États membres, et reconnaît que ceux-ci partagent avec lui, une série de valeurs communes sur lesquelles l'Union est fondée, comme il est précisé à l'article 2 TUE », énonce la Cour de justice de l'Union européenne. Au rang de ces valeurs communes, les droits fondamentaux, l'État de droit et la démocratie occupent une place centrale. Cette « prémisse », toujours selon la Cour, « implique et justifie l'existence de la confiance mutuelle entre les États membres ».Pourtant, nul ne l'ignore, l'Union européenne est actuellement en proie à une « crise des valeurs ». Cette crise se manifeste par des remises en cause de plus en plus fréquentes, dans l'Union européenne, des valeurs sur lesquelles elle est prétendument fondée. La sémantique de la confiance mutuelle entre les États membres n'a cependant jamais été aussi présente dans les discours officiels. À l'image de l'adage selon lequel « on ne parle jamais autant d'eau que dans le désert », doit-on voir dans la montée en puissance de la confiance mutuelle un « excès de vocabulaire » symptomatique du climat de méfiance entre les États membres ? Cette interrogation, suscitée par le succès du principe de confiance mutuelle à l'heure même où le contexte trahit des divisions fondamentales entre les États membres quant au sens de l'intégration européenne et des valeurs qui la fondent, est au coeur du présent ouvrage.