La propriété intellectuelle en partage / [colloque, 21 juin 2019, à Montpellier] ; [organisé par la Faculté de droit et de science politique de l'Université de Montpellier] ; sous la direction de Agnès Robin ; avec les contributions de Valérie-Laure Benabou, Nicolas Binctin, Jean-Michel Bruguière... [et al.]

Date :

Type : Livre / Book

Langue / Language : français / French

ISBN : 978-2-247-19742-2

Catalogue Worldcat

EAN : 9782247197422

Propriété intellectuelle

Économie collaborative -- Droit

Classification Dewey : 346.048

Université de Montpellier. Faculté de droit et de science politique (2015-....) (Organisateur de réunion / organizer of meeting)

Collection : Série La Propriété intellectuelle autrement / Paris : Dalloz , 2007-

Relation : La propriété intellectuelle en partage / sous la direction d'Agnès Robin ; avec les contributions de Valérie-Laure Benabou, Nicolas Binctin, Jean-Michel Bruguière,... [et al.] / Paris : Dalloz , 2020

Résumé / Abstract : "La révolution numérique a engendré de nouvelles formes de création et d’exploitation collaboratives qui opèrent selon un mode à la fois cumulatif et itératif, réticulaire et ouvert. L’organisation du colloque est née de la volonté de comprendre si et comment le droit de la propriété intellectuelle peut appréhender ces pratiques d’un nouveau genre, qu’il s’agisse de la conception des créations elles-mêmes (création de logiciels en mode agile par exemple) et de l’organisation contractuelle de leur exploitation (pool de brevets, licences libres, etc.), ou encore de la régulation normative des pratiques et usages et de la gestion collective des droits (traçage numérique des œuvres). Lorsqu’elle est pertinente — ce qui n’est pas le cas pour les données brutes par exemple —, la question d’une propriété intellectuelle partagée se pose. Il s’agit alors de s’interroger sur l’encadrement juridique de la création et de l’exploitation économique des créations intellectuelles, et d’une manière générale, sur les modes de gouvernance des innovations issues de l’économie numérique"