Code du sport : annoté & commenté / [France] ; commentaires et annotations rédigés par Marie Anglade, Nicolas Blanchard, Nathalie Bourzat-Alaphilippe,... [et al.] ; avec la collaboration de Hubert Marque,... ; coordination éditoriale par Suzanne Sprungard,...

Date :

Type : Livre / Book

Langue / Language : français / French

ISBN : 978-2-247-20235-5

EAN : 9782247202355

Sports -- Droit -- France

Classification Dewey : 344.099

Anglade, Marie (Auteur du commentaire / commentator for written text)

Blanchard, Nicolas (19..-.... ; juriste) (Auteur du commentaire / commentator for written text)

Bourzat, Nathalie (Auteur du commentaire / commentator for written text)

Breillat, Jean-Christophe (Auteur du commentaire / commentator for written text)

Dudognon, Charles (19..-....) (Auteur du commentaire / commentator for written text)

Karaa, Skander (Auteur du commentaire / commentator for written text)

Karaquillo, Jean-Pierre (Auteur du commentaire / commentator for written text)

Lagarde, Franck (Auteur du commentaire / commentator for written text)

Mondou, Julien (Auteur du commentaire / commentator for written text)

Peyer, Florence (19..-....) (Auteur du commentaire / commentator for written text)

Marque, Hubert (Collaborateur / collaborator)

Sprungard, Suzanne (19..-....) (Editeur commercial / publisher)

Collection : Codes Dalloz professionnels / Paris : Lefebvre-Dalloz , 2023-

Relation : Code du sport : annoté & commenté / [France] ; commentaires et annotations rédigés par Marie Anglade, Nicolas Blanchard, Nathalie Bourzat-Alaphilippe... [et al.] ; avec la collaboration de Hubert Marque,... ; coordination éditoriale par Suzanne Sprungard,... / 15e édition / Paris : Dalloz , DL 2020

Résumé / Abstract : Présentation de l'éditeur : "L’édition 2019 du Code du sport présente la codification officielle complète de la matière incluant les évolutions très nombreuses de l’année écoulée. Il est à jour notamment : de la Loi du 1er août 2019 créant l'Agence nationale du sport et modifiant diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 ; de l’Ordonnance du 2 octobre 2019 procédant à une réforme de la régulation des jeux d’argent et hasard ; de Décret du 18 décembre 2019 relatif à la déconcentration des décisions administratives individuelles dans le domaine des sports ; du Décret du 13 janvier 2020 relatif au brevet professionnel, au diplôme d’État et au diplôme d’État supérieur de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport. Un appendice thématique de textes non codifiés forme un complément nécessaire à la compréhension de la matière. De nombreux textes dont le code mondial antidopage, et la convention nationale collective du sport, le composent (Charte olympique, Code de l'arbitrage international et Règlement de la chambre arbitrale du sport du CNOSF, Code mondial antidopage…). L’ensemble du code est enrichi d’annotations de jurisprudence et de vastes commentaires explicatifs"