Les risques professionnels et la santé au travail en questions / sous la direction de Philippe Coursier,... Stéphane Leplaideur,... ; avec le concours des avocats participant à la Commission "Protection sociale" du Cabinet Capstan Avocats

Date :

Type : Livre / Book

Langue / Language : français / French

ISBN : 978-2-7110-3268-6

EAN : 9782711032686

Santé au travail -- législation et jurisprudence

Exposition professionnelle -- législation et jurisprudence

Indemnisation des accidentés du travail -- législation et jurisprudence

Risques professionnels -- Droit -- France

Hygiène du travail -- Droit -- France

Sécurité du travail -- Droit -- France

Classification Dewey : 658.38

Coursier, Philippe (1966-....) (Directeur de publication / publishing director)

Leplaideur, Stéphane (Directeur de publication / publishing director)

Cabinet Capstan avocats. Commission "Protection sociale" (Paris) (Collaborateur / collaborator)

Collection : Droit & professionnels / Paris : LexisNexis , 2011-

Résumé / Abstract : La 4e de couverture indique : "Les risques professionnels et la santé au travail occupent une place sans cesse croissante dans les préoccupations des responsables et des dirigeants d'entreprise, l'actualité judiciaire offrant régulièrement son lot de décisions venues illustrer la mise en jeu de la responsabilité des employeurs dans des situations d'accidents du travail ou de maladies professionnelles dans lesquelles est retenue une "faute inexcusable" de l'employeur. Mais ces situations sont aussi préoccupantes pour les victimes et leurs ayants droit de sorte que, là encore, leurs aspects juridiques se trouvent plus que jamais discutés. C'est précisément à partir de ce constat que les auteurs de cet ouvrage se sont fixé leur objectif : en dix points-clés (à la façon des ouvrages composant la collection), parvenir à présenter, de façon à la fois pratique et complète, l'état du droit positif sur ces questions. Qu'est-ce qu'un risque professionnel et quels sont les éléments qui le caractérisent ? Selon quelle procédure et dans quel délai doit-il être reconnu ou validé par la Sécurité sociale ? Les conséquences d'un accident ou d'une maladie en lien avec le travail se limitent-elles à des prestations légèrement améliorées pour l'assuré social ou bien trouvent-elles à s'exprimer également dans d'autres domaines, comme celui de la "tarification AT" ou du droit de la responsabilité civile ? Et sur le plan procédural, les risques de contentieux s'accompagnent-ils de spécificités comme souvent en matière de sécurité sociale ? Autant de questions qui trouvent réponses et conseils dans cet ouvrage."