Solidarité et impôt : recherche sur les fondements de l'impôt moderne / Audrey Rosa,... ; sous la direction de Vincent Dussart ; préface de Jean-Pierre Bel ; avant-propos de Vincent Dussart

Date :

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

ISBN : 978-2-247-17597-0

EAN : 9782247175970

Droit fiscal -- France -- Histoire

Impôt -- France -- Histoire

Solidarisme

Égalité devant la loi

Classification Dewey : 340

Bel, Jean-Pierre (1951-....) (Préfacier, etc. / author of introd)

Dussart, Vincent (1966-....) (Directeur de publication / publishing director)

Collection : Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle / Paris : Éditions Dalloz , [20??]-

Relation : Solidarité et impôt : recherche sur les fondements de l'impôt moderne / Audrey Rosa,... ; sous la direction de Vincent Dussart ; préface de Jean-Pierre Bel ; avant-propos de Vincent Dussart / Paris : Dalloz , 2015

Résumé / Abstract : Présentation de l'éditeur : "L’impôt, par la médiation de l’État, concrétise la solidarité qui unit les membres appartenant à une même communauté. Le choix de l’impôt parmi l’ensemble des prélèvements obligatoires se justifie principalement par l’absence de contrepartie déterminée et individualisable à son paiement, qui constitue à notre sens, la marque du rapport entre la solidarité et l’impôt. L’étude du lien solidarité-impôt s’inscrit dans la science fiscale, en ce qu’il est étudié principalement par le droit fiscal enrichi des analyses empruntées à la sociologie de l’impôt. En identifiant les éléments qui concourent à relier la solidarité à l’impôt, l’analyse révèle une corrélation entre ces deux objets. L’impôt est un outil de la solidarité, la solidarité est un outil de légitimation de l’impôt. Cette thèse interroge d’abord les éléments qui ont fondé l’édification du lien solidarité-impôt, entendue comme un processus dynamique, et montre ensuite pourquoi et comment ce lien doit être consolidé par l’État pour le contribuable-citoyen"