Essai sur l'être en droit privé / Nicolas Anciaux ; sous la direction de Bernard Teyssié

Date :

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Homme

Embryon humain

Personnes morales

Robots

Personnes (droit)

Corps humain

Bioéthique -- Droit

Animaux

Teyssié, Bernard (1948-.... ; juriste) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Chénedé, François (1979-.... ; juriste) (Membre du jury / opponent)

Fabre-Magnan, Muriel (19..-....) (Membre du jury / opponent)

Leveneur, Laurent (1959-....) (Membre du jury / opponent)

Puig, Pascal (1969-.... ; juriste) (Membre du jury / opponent)

Université Panthéon-Assas (Paris ; 1970-2021) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

École doctorale de droit privé (Paris ; 1992-....) (Ecole doctorale associée à la thèse / doctoral school)

Relation : Essai sur l'être en droit privé / Nicolas Anciaux,... ; [préface de Bernard Teyssié] / Paris : LexisNexis

Résumé / Abstract : Sous la bannière de « l’être », le discours du Droit et son interprétation rallient hommes, embryons, robots, animaux, personnes morales et entreprises : il réunit ceux qui agissent tant dans le réel que dans la sphère juridique. En mobilisant concepts et techniques de qualification, le Droit leur réserve un destin différent. Un système cohérent s’élevant de l’être émerge. L’étude de la personnalité juridique, concept analytique et fondamental, permet d’observer le destin des êtres dans le monde juridique. Elle est une abstraction tantôt d’ordre égalitariste, lorsque des hommes en bénéficient, tantôt d’ordre finaliste, lorsque des groupements en jouissent. Tous les êtres du discours du Droit ne relèvent pas de la qualification de personne. Mais parce que l’existence est, pour les hommes, une expérience corporelle, le corps humain mérite exploration : son étude complète le système de l’être. Entre personne et chose, la qualification de l’enveloppe charnelle commande de distinguer le statut du corps vivant en « entier » de celui de ses émanations. Le pouvoir de la personne sur son corps est distinct de celui qu’elle exerce sur ses émanations.

Résumé / Abstract : Under the banner of « beings », men, embryos, robots, animals, legal persons and firms are named as such by the law and those who interpretate it. This word unites those who act both in the reality and within the legal « world ». Through its concepts and qualification technics, private law grants them a separate fate. A coherent system arises. The study of legal personnality, regarded both as an analytical and basic concept, reveals the fate of theses beings in private law. When granted to men, legal personnality is an egalitarian abstraction ; when granted to organizations it is a specialized abstraction. All « beings » in private law do not rise to the status of « person ». But human existence is a bodily experience. Only the study of the legal status of human body will complement the system. The status on the humain body differs whether the whole body or its elements are considered : it varies between property and person.