Les remontées mécaniques et le droit : regards croisés / sous la direction de Jean-François Joye et Philippe Yolka

Date :

Type : Livre / Book

Langue / Language : français / French

ISBN : 978-2-919732-89-0

EAN : 9782919732890

Remontées mécaniques -- Droit -- France

Responsabilité pour accidents de ski -- France

Joye, Jean-François (19..-.... ; juriste) (Directeur de publication / publishing director)

Yolka, Philippe (1967-....) (Directeur de publication / publishing director)

Centre de recherche en droit Antoine Favre (Chambéry) (Organisateur de réunion / organizer of meeting)

Centre de recherches juridiques (Grenoble ; 1995-....) (Organisateur de réunion / organizer of meeting)

Résumé / Abstract : En dépit du poids économique du secteur pour les régions de montagne, le droit des remontées mécaniques n'avait jusqu'à présent pas donné lieu à une étude globale. Pour la première fois, l'ensemble des règles juridiques applicables à ces installations de transport - enrichi d'éléments de contexte historiques et économiques - se trouve présenté au public dans un volume de référence. L'objectif de la recherche a consisté à clarifier le cadre juridique de la gestion des remontées mécaniques, en pointant les incertitudes existantes, en identifiant les problèmes posés et en proposant des solutions opérationnelles. Ce travail a associé le monde universitaire, notamment celui de la région Auvergne-Rhône-Alpes (Chambéry, Grenoble, Lyon), aux praticiens (avocats, magistrats, élus locaux, agents des collectivités territoriales et des services de l'Etat, représentants des entreprises de remontées mécaniques). L'ouvrage sera utile tant aux acteurs économiques de la montagne qu'à la communauté scientifique. Il intéressera aussi les porteurs de projets de transports câblés en milieu urbain, tant les aspects juridiques des remontées mécaniques en zones de montagne peuvent alimenter la réflexion au-delà. Source : 4e de couv.