Patrimoine(s) et équipements militaires : aspects juridiques : [actes du colloque, 14-15 septembre 2017, Faculté de droit de l'Université Jean Moulin-Lyon 3] / [organisé par l'Institut d'études administratives de l'Université Jean Moulin-Lyon 3] ; sous la direction scientifique de Caroline Chamard-Heim et Philippe Yolka

Date :

Type : Livre / Book

Langue / Language : français / French

ISBN : 978-2-37032-173-2

EAN : 9782370321732

France -- Armée -- Installations

Architecture militaire -- Conservation et restauration -- Droit -- France

Domaine public -- France

Matériel militaire -- Droit

Patrimoine culturel -- Droit

Classification Dewey : 343.01

Chamard-Heim, Caroline (1971-....) (Directeur de publication / publishing director)

Yolka, Philippe (19..-....) (Directeur de publication / publishing director)

Institut d'études administratives (Lyon) (Organisateur de réunion / organizer of meeting)

Collection : Colloques & essais / directeur scientifique Jean-Pierre Massias / Clermont-Ferrand : Fondation Varenne , 2012-

Résumé / Abstract : "Des fortifications de Vauban aux sous-marins nucléaires d'attaque, de l'Hôtel national des Invalides aux drones de combat, de l'ossuaire de Douaumont à la base navale de Toulon ou au centre d'entraînement à la forêt équatoriale (en Guyane), le patrimoine militaire révèle des facettes nombreuses, variées et quelquefois inattendues. Dans une matière saturée d'enjeux (mémoriels, technologiques, financiers, urbanistiques, environnementaux...), de tels biens soulèvent maintes questions sur le terrain du droit, liées à leur propriété, à leur domanialité, à leur gestion, à leur circulation ou encore au maintien en condition opérationnelle des matériels. Le présent ouvrage, issu d'un colloque organisé à Lyon en septembre 2017, est le premier du genre à embrasser l'ensemble de ces problématiques et à appréhender juridiquement les biens, mobiliers comme immobiliers, des armées."