Les archives et la genèse des lois : [actes des journées d'étude des 13 et 14 novembre 2014 aux Archives nationales - Site de Pierrefitte-sur-Seine / organisées par CECOJI (FRE3500 CNRS - Université de Poitiers) ; sous la direction de Marie Cornu, Jérôme Fromageau et Yann Potin

Date :

Type : Livre / Book

Langue / Language : français / French

EAN : 9782140017223

Droit -- France -- Sources -- Fonds d'archives

Rédaction législative -- Fonds d'archives -- France

Législation -- Fonds d'archives -- France

Archives publiques -- France

Cornu, Marie (1958-....) (Directeur de publication / publishing director)

Fromageau, Jérôme (1947-....) (Directeur de publication / publishing director)

Potin, Yann (1975-....) (Directeur de publication / publishing director)

Centre d'études sur la coopération juridique internationale (Poitiers ; 1995-....) (Organisateur de réunion / organizer of meeting)

France. Service interministériel des Archives de France (Organisateur de réunion / organizer of meeting)

Archives nationales (France) (Organisateur de réunion / organizer of meeting)

École nationale des chartes (Paris ; 1821-....) (Organisateur de réunion / organizer of meeting)

Collection : Droit du patrimoine culturel et naturel / collection dirigée par Marie Cornu et Jérôme Fromageau / Paris : l'Harmattan , 1999-

Relation : Les archives et la genèse des lois : [actes des journées d'étude des 13 et 14 novembre 2014 aux Archives nationales - Site de Pierrefitte-sur-Seine / organisées par CECOJI (FRE3500 CNRS - Université de Poitiers) ; sous la direction de Marie Cornu, Jérôme Fromageau et Yann Potin / Paris : L'Harmattan , DL 2016

Résumé / Abstract : Sur l'écran d'accueil : "Ces contributions proposent d'engager une réflexion sur l'archive de la loi prise comme objet complexe, en raison de la dispersion des circuits, de la multiplicité des acteurs et producteurs, l'idée étant aussi de croiser ce que les archives de la loi disent aux juristes, aux historiens, aux historiens du droit, aux archivistes. À la fois rétrospective et prospective, la fonction des archives de la loi invite également à se pencher sur les méthodes, la façon de concevoir le classement de ces archives"