Date : 2014
Type : Livre / Book
Type : Thèse / ThesisLangue / Language : français / French
ISBN : 978-2-84874-544-2
EAN : 9782848745442
Résumé / Abstract : À la suite d’une atteinte corporelle, la victime est touchée dans son corps et dans son esprit. La médecine tente de résorber, de régénérer au mieux mais ne reconstitue nullement l’état de la victime tel qu’il était avant la survenance du dommage. Des séquelles persistent ; un sentiment d’injustice pour la victime. Quel est le rôle du droit ? Les atteintes au corps et à l’esprit occupent une place centrale en droit du dommage corporel dont l’objet repose principalement sur leur réparation. L’accident, le dommage touchant l’Homme en son essence, le sentiment d’amertume d’un projet de vie détruit : il faut « réparer ». Réparer l’irréparable ? Pourquoi, par quelle(s) méthode(s), rétablir aussi exactement que possible la situation dans laquelle l’Homme se serait trouvé si l’acte dommageable n’avait pas eu lieu ? Comment rétablir l’équilibre détruit par le dommage ? Il faut évaluer l’atteinte à l’intégrité du corps humain pour y associer une valeur pécuniaire censée revêtir une dimension compensatoire pour la victime. Associer une valeur pécuniaire à une atteinte charnelle … l’antinomie surprend voire révolte. Pour autant les séquelles sont là, la nécessité de compenser persiste. Alors on indemnise. La dimension corporelle suppose un être, l’indemnisation une somme d’argent. L’articulation des deux notions implique une évaluation, une traduction mercuriale d’une atteinte corporelle. La formule applicable impose des outils : le barème indemnitaire.