Coustumes générales du comté d'Artois / Pierre Le Maistre

Date :

Editeur / Publisher : [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu] , 2019]

Type : Livre / Book

Langue / Language : français / French

Catalogue Worldcat

Droit coutumier -- France -- Artois (Pas-de-Calais)

Relation : Coustumes generales du comté d'Artois, avec celles de l'echevinage d'Arras, des baillages de S. Omer, Bethune, Aire, Lens, Bapaume, Hesdin, comté de S. Pol, du païs de Lalleu, & du baillage de Lillers. Et outre les ordonnances concernant l'institution privileges, stils. & usages de la chambre du conseil d'Artois, des sieges de la gouvernance & de l'echevinage d'Arras, avec plusieurs placarts touchant les dixmes ecclesiastiques, l'usurpation de noblesse & armoiries & autres ; les decrets du synode provincial de Cambray: ensemble l'Edit perpétuel de 1611. pour la direction de la justice & police dudit Comté d'Artois. Derniere edition, reveüe exactement, & augmentée de plusieurs ordonnances nouvelles.