Du lieutenant criminel au juge d'instruction : évolutions historiques et défis contemporains / sous la direction de Stéphanie Blot-Maccagnan et Gwenaëlle Callemein ; préface de Jean-Marie Carbasse

Date :

Type : Livre / Book

Langue / Language : français / French

ISBN : 978-2-7535-7492-2

EAN : 9782753574922

Juges d'instruction -- France -- Histoire

Chambre d'accusation -- France -- Histoire

Processus judiciaire -- France -- Histoire

Classification Dewey : 345.072 09

Blot-Maccagnan, Stéphanie (1973-....) (Directeur de publication / publishing director)

Callemein, Gwenaëlle (1987-....) (Directeur de publication / publishing director)

Carbasse, Jean-Marie (1946-....) (Préfacier, etc. / author of introd)

Équipe de recherche sur les mutations de l'Europe et de ses sociétés (Nice) (Organisateur de réunion / organizer of meeting)

Université de Nice. Faculté de droit et science politique (Organisateur de réunion / organizer of meeting)

Collection : L'Univers des normes / dirigée par Jean Danet, Francis Kernaleguen, Jacques Le Goff, Philippe Portier et Sylvain Soleil / Rennes : Presses universitaires de Rennes , 2003-

Résumé / Abstract : La 4e de couv. indique : "Le magistrat-instructeur est une figure séculaire de la justice pénale française. Depuis la période moderne, le lieutenant criminel, auquel le juge d'instruction a succédé à la suite de la transition révolutionnaire, est un rouage essentiel du procès criminel. Sa mission - instruire le procès - et les pouvoirs qui lui sont dévolus en font le symbole de la procédure de type inquisitoire. Les qualificatifs reçus, depuis le romanesque "homme le plus puissant de France" au "petit juge", s'ils ne reflètent pas son statut réel, montrent son influence sur l'inconscient collectif et les projections chimériques de la société sur cette profession. Or, depuis la fin du XXe siècle, on observe un glissement procédural qui se traduit par une remise en cause du statut de ce magistrat. C'est ainsi que le projet de réforme de 2009 préconisait son remplacement au profit d'un juge des libertés et d'un renforcement des fonctions du parquet. Si ce projet n'est plus d'actualité, les problématique liées au juge d'instruction et à la procédure pénale demeurent. Des spécialistes de la question judiciaire se sont ainsi réunis afin d'apporter une réflexion d'ensemble sur ces questions. Cet ouvrage livre leurs conclusions et propose ainsi de restituer ces enjeux contemporains par une approche pluridisciplinaire."