La présence en droit processuel / Anaïs Danet ; [préface de Aurélie Bergeaud-Wetterwald]

Date :

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

ISBN : 978-2-247-18040-0

Catalogue Worldcat

EAN : 9782247180400

Procédure (droit) -- France

Comparution (droit pénal) -- France

Assignation -- France

Bergeaud, Aurélie (1978-....) (Préfacier, etc. / author of introd)

Collection : Bibliothèque de la justice / Paris : Dalloz , [2012]-

Relation : La présence en droit processuel. / Anaïs Danet ; sous la direction de Aurélie Bergeaud / , 2016

Résumé / Abstract : La 4e de couv. indique : "A l’heure du développement des nouvelles technologies et de la multiplication des hypothèses de représentation, la présence physique et personnelle des différents protagonistes du procès dans les lieux de justice interroge. Mode traditionnel d’organisation des rapports processuels, la présence paraît aujourd’hui remise en cause, notamment en raison des lourdeurs de la procédure qu’elle entraînerait. Pourtant, dans le même temps, des voix s’élèvent pour reconnaître l’existence d’un principe de présence. La présence des acteurs du procès doit en effet conserver sa place au sein du droit processuel, en raison de sa légitimité tant juridique qu’économique dans l’organisation duprocès. Elle apparaît alors comme le substrat d’un principe directeur du procès selon lequelles opérations procédurales déterminantes sur l’issue du litige se déroulent en présence des parties, duquel découleraient de nombreuses situations juridiques présentielles. Ce nouveau principe de présence, encore à l’état latent à l’heure actuelle, gagnerait à être renforcé afin de préserver une justice à visage humain."