Les décisionnaires et la coutume : contribution à la fabrique de la norme / Géraldine Cazals et Florent Garnier ; [publié par le] Centre toulousain d'histoire du droit et des idées politiques

Date :

Type : Livre / Book

Langue / Language : français / French

ISBN : 978-2-36170-146-8

Catalogue Worldcat

Droit -- Histoire

Règle de droit

Droit coutumier

Centre toulousain d'histoire du droit et des idées politiques (Toulouse) (Collectivité éditrice / Issuing body )

Relation : Les décisionnaires et la coutume : Contribution à la fabrique de la norme / sous la direction de Géraldine Cazals et Florent Garnier ; [publié par le] Centre toulousain d'histoire du droit et des idées politiques / Toulouse : Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole , 2021

Résumé / Abstract : La 4ème de couv. indique : "S'inscrivant dans le cadre d'un renouvellement historiographique important, pour la coutume comme pour l'arrestographie, cet ouvrage porte un intérêt particulier à divers auteurs et oeuvres essentiels à notre connaissance de l'histoire du droit français. Réunissant les actes d'un colloque tenu à l'Université de Toulouse 1 Capitole les 9 et 10 juin 2016, il s'attache ainsi à étudier les liens existants entre précédent judiciaire et coutume, du Moyen Age jusqu'à la fin de l'Ancien Régime. Il interroge, pour différents espaces, coutumiers et sources du droit d'Ancien Régime ainsi que la nécessaire distinction entre des us et coutumes liés à des pratiques sociales et un droit coutumier produit par la science du droit et notamment par la jurisprudence."