Cimetières, sites cinéraires et opérations funéraires / Emmanuel Aubin, Isabelle Savarit-Bourgeois ; [préface de Jean-Pierre Sueur]

Date :

Editeur / Publisher : Paris : Berger-Levrault , cop. 2015

Type : Livre / Book

Langue / Language : français / French

ISBN : 978-2-7013-1871-4

EAN : 9782701318714

Droit funéraire -- France

Classification Dewey : 344.440 45

Sueur, Jean-Pierre (1947-....) (Préfacier, etc. / author of introd)

Collection : Les Indispensables / Boulogne-Billancourt : Berger-Levrault , 2002-

Résumé / Abstract : La 4e de couverture indique : "Inhumation, exhumation, dispersion de cendres, création de concessions... Cimetières, sites cinéraires et opérations funéraires permet de comprendre et d'appliquer immédiatement les spécificités, parfois d'appréhension complexe, du droit funéraire. L'ouvrage permet également d'anticiper les évolutions juridiques certaines, comme la création du cimetière métropolitain prévu par la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (MAPAM), ou à venir, telle la proposition de loi sur la mise en place de schémas régionaux de crématoriums, ou encore la mise en place de cimetières écologiques ou "numériques". Emmanuel Aubin est maître de conférences HDr de droit public à la faculté de Droit et de Sciences sociales de Poitiers. Il assure également la formation de cadres territoriaux au CNFPT de Poitiers (Centre national de la Fonction publique territoriale), d'Angers et à l'INSET (Institut national supérieur des études territoriales). Isabelle Savarit-Bourgeois est maître de conférences à la Faculté de droit de Poitiers où elle dispense, notamment les cours de droit de l'urbanisme en master de Droit, à l'IUP des métiers du notariat et en master professionnel Urbanisme et Construction (IDUCA)."