Date : 2015
Editeur / Publisher : [S.l.] : [s.n.] , 2015
Type : Livre / Book
Type : Thèse / ThesisLangue / Language : français / French
Infractions économiques et financières
Droit du travail -- Dispositions pénales
Résumé / Abstract : La synthèse des travaux de recherche présentée est constituée d’une sélection de publications et d’expériences significatives. Elle retient comme axe principal le droit pénal et la problématique de l’équilibre des finalités au sein de la matière.Ces travaux de recherche ont pour point de départ le choix d’un sujet de thèse en droit pénal. Le choix d’un sujet dans cette matière a été motivé par la volonté d’aborder la théorie de la responsabilité pénale, sous un angle nouveau, celui de la faute antérieure. Ils se poursuivent par une spécialisation en droit pénal et procédure pénale, toujours dans la perspective d’un questionnement sur les fondements et les finalités de la matière. Les réformes successives du droit des procédures collectives ont été l’occasion d’amorcer cette réflexion à propos des sanctions pénales du dirigeant soumis à une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire. Plus généralement, le constat d’une omniprésence de la sanction pénale dans les relations d’affaire met en exergue les fonctions contradictoires du droit pénal. En effet, si la sanction pénale s’impose souvent comme une garantie nécessaire au respect de l’ordre public, elle apparaît aussi parfois comme un obstacle au développement des activités économiques. Les interrogations sur les finalités du droit pouvant s’étendre au-delà du droit pénal de fond, la spécialisation a pu également se faire dans le domaine de la procédure pénale. La justice pénale poursuit des fins qui ne cessent d'être modifiées, délaissées puis rétablies, au gré des réformes successives.