La motivation par le juge judiciaire / Gwennaëlle Richard ; sous la direction de Jean-Baptiste Seube

Date :

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Catalogue Worldcat

Motivation (droit)

Juges uniques

Pouvoir judiciaire

Pouvoir discrétionnaire des juges

Procès équitable

Seube, Jean-Baptiste (1970-....) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Puig, Pascal (1969-....) (Président du jury de soutenance / praeses)

Amrani-Mekki, Soraya (1973-....) (Membre du jury / opponent)

Cadiet, Loïc (1957-....) (Membre du jury / opponent)

Deumier, Pascale (1972-....) (Membre du jury / opponent)

Ollard, Romain (1979-.... ; juriste) (Membre du jury / opponent)

Université de la Réunion (Organisme de soutenance / degree-grantor)

École doctorale Lettres et sciences humaines, Droit économie gestion, Sciences politiques (Saint-Denis, La Réunion) (Ecole doctorale associée à la thèse / doctoral school)

Centre de recherche juridique (Saint-Denis, Réunion) (Laboratoire associé à la thèse / thesis associated laboratory)

Résumé / Abstract : Objet connu de la recherche juridique, sujet à la mode, la motivation n'a pourtant pas livré tous ses mystères, lien éthéré entre le processus décisionnel, avec lequel on voudrait parfois la confondre, et l'instrumentum du jugement, auquel elle ne peut se réduire. Propulsée sur le devant de la scène par les (r)évolutions de la place du juge dans notre ordre social et processuel, elle est marquée d'une ambigüité essentielle. Envisagée comme un devoir, la motivation apparaît comme un processus de légitimation interne et externe de la décision du juge judiciaire, dont l'aboutissement repose sur une triple vertu : vertu introspective d'abord, par laquelle le magistrat est amené, dans l'intimité de sa conscience de juge, à une réflexion renouvelée sur sa décision ; vertu processuelle, ensuite, par laquelle on s'assure du respect par le juge des droits processuels et substantiels ; vertu pédagogique enfin, marquant l'ambition d'une justice comprise et acceptée. Envisagée comme un pouvoir, la motivation est à la fois le révélateur et l'instrument de la participation du juge judiciaire à un véritable dialogue normatif et éthique, au-delà de son office strictement juridictionnel. C'est par-delà cette ambiguïté essentielle de la motivation, à la fois devoir et pouvoir, que se dévoile, entre confiance et espérances, le renouveau de la fonction du juge à l'aube du XXIème siècle

Résumé / Abstract : The legal basis for decisions, a well-known and fashionable subject of legal research, has yet to yield up all its secrets: it constitutes the insubstantial link between the decision-making process, with which it is sometimes confused, and the instrumentum of the judgment which cannot be regarded as its sole component. (R)evolutions in thinking concerning the position of the judge in both social and procedural contexts have propelled the question to the forefront, and its very essence is ambiguous. Initially regarded as a duty, the requirement to give a legal basis for a decision comes across as a process of internal and external legitimisation of the judge’s findings, and its finality is based upon a threefold virtue. Firstly the virtue of introspection whereby the judge is led, in the privacy of his conscience, to undertake a renewed reflection on his or her decision. Secondly the virtue of good procedure whereby the respect by the judge of procedural and substantive rights is assured. Finally, there is the pedagogical virtue of a system of justice which sets out to be understood and accepted. Initially regarded as a power, the legal basis for decisions both reveals and enables the participation of the judge in a truly normative and ethical dialogue which goes beyond the strictly jurisdictional context of his office. Thus it is through this ambiguity between duty and power which constitutes the essence of the legal basis for decisions that is heralded, at the dawn of the 21st century, in a climate of confidence and hope, the renewal of the judicial function.