Les échelles du Levant et de Barbarie : Droit du commerce international entre la France et l'Empire ottoman (XVIème - XVIIIème siècle) / Victor Simon ; sous la direction de Olivier Descamps

Date :

Editeur / Publisher : [S.l.] : [s.n.] , 2014

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Commerce extérieur -- Empire ottoman -- France -- histoire

Relations extérieures -- Empire ottoman -- France -- histoire

Échelles du Levant -- histoire

Classification Dewey : 340

Descamps, Olivier (1969-.... ; juriste) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Garnier, Florent (1973-.... ; juriste) (Rapporteur de la thèse / thesis reporter)

Warembourg, Nicolas (1974-.... ; juriste) (Rapporteur de la thèse / thesis reporter)

Hilaire, Jean (1927-.... ; juriste) (Membre du jury / opponent)

Mages, Alexis (1982-.... ; juriste) (Membre du jury / opponent)

Pfister, Laurent (19..-.... ; juriste) (Membre du jury / opponent)

Université Panthéon-Assas (Paris ; 1970-2021) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris ; 1992-....) (Ecole doctorale associée à la thèse / doctoral school)

Relation : Les échelles du Levant et de Barbarie : droit du commerce international entre la France et l'Empire ottoman (XVIe-XVIIIe siècle) / Victor Simon,... ; préface de Olivier Descamps,... / Paris la Défense : LGDJ, un savoir-faire de Lextenso , DL 2021

Relation : Les échelles du Levant et de Barbarie : Droit du commerce international entre la France et l'Empire ottoman (XVIème - XVIIIème siècle) / Victor Simon ; sous la direction de Olivier Descamps / , 2014

Résumé / Abstract : Après l’octroi des premières capitulations au début du XVIe siècle par les sultans turcs, de nombreux négociants provençaux fondent des établissement dans les principales places de commerce de l’Empire ottoman. Depuis l’Époque médiévale, celles-ci sont désignées sous le vocable d’échelles du Levant et de Barbarie. Ces termes renvoient également aux cadres juridiques développés pour organiser ce commerce international de grande ampleur. Dès lors, les marchands des échelles sont soumis à une triple contrainte résultant du droit capitulaire turc, des usages commerciaux et de la législation royale. En s’appuyant sur les capitulations qui garantissent la libre circulation des personnes et des biens sur le territoire ottoman, les négociants français développent des structures juridiques empiriques. À partir de la seconde moitié du XVIIe siècle, les rois de France essayent par ailleurs d’imposer une forme de dirigisme commercial, afin de subordonner l’activité économique à la politique royale et de la faire tendre vers le bien de l’État.

Résumé / Abstract : After the Ottoman Empire granted France access to selected markets starting in the 16th century, a large number of merchants of Provence established selling agents in the main trading ports of Levant. Since the Medieval period these ports had been called échelles of Levant, in the Middle East, and échelles of Barbary, in North Africa. These terms are also used to name the legal framework governing the international trade with these regions. Since then, the merchants of this marketplaces had to meet three kinds of regulations : local commercial law, regulations from the Turkish administration and regulations from the French Royal administration. French merchants developed new forms of enterprise based on the capitulations that ensured free movement of people and goods within the Ottoman territory. From the second half of the 17th century, the French royal administration tried to implement an interventionist policy in an attempt to control the trade and benefit from it.