L'accident en montagne : étude juridique / sous la direction de Jean-François Joye, Grégoire Calley, Jean-François Dreuille ; [Auteurs : Clément Benelbaz, Patricia Benezech, Christophe Broche... et al.] ; [préface de Philippe Brun]

Date :

Editeur / Publisher : Chambéry : Université Savoie Mont Blanc , DL 2015

Type : Livre / Book

Langue / Language : français / French

ISBN : 978-2-919732-34-0

EAN : 9782919732340

Droit civil

Accidents de montagne -- Droit

Responsabilité pour accidents de montagne

Joye, Jean-François (19..-.... ; juriste) (Directeur de publication / publishing director)

Calley, Grégoire (19..-.... ; juriste) (Directeur de publication / publishing director)

Dreuille, Jean-François (1972-.... ; juriste) (Directeur de publication / publishing director)

Brun, Philippe (1966-.... ; avocat) (Préfacier, etc. / author of introd)

Centre de recherche en droit Antoine Favre (Chambéry) (Organisateur de réunion / organizer of meeting)

Résumé / Abstract : La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage codirigé par Jean-François Joye, Jean-François Dreuille et Grégoire Calley est le fruit d'une recherche juridique collective interdisciplinaire réalisée sous l'égide du Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation (CDPPOC) de la Faculté de Droit de l'Université Savoie Mont Blanc. Dans les esprits, la montagne est souvent perçue comme un espace propice à l'accident. À ce titre, elle est étroitement associée à la notion de danger ou de risque même si une grande part de fantasme accompagne la réalité. L'objectif de cet ouvrage est d'appréhender globalement en droit la notion d'accident survenu ou susceptible de survenir en territoire de montagne. Le droit français appréhende de plusieurs manières l'accident. Confrontée au risque d'accident, la société tente en amont d'en limiter l'occurrence par la prévention. Si l'accident survient, ses effets ou ses conséquences sont également atténués par la protection des biens et des personnes. Enfin la société a conçu en aval un système juridique destiné à rechercher les personnes responsables, à réprimer les comportements fautifs et réparer les dommages causés par l'accident en montagne."